Le certificat sanitaire international est demandé pour les mouvements effectués avec les pays tiers (hors Union européenne). Il est donc demandé pour le départ de France vers un pays tiers et pour le retour en France lorsqu’on revient d’un pays étranger n’appartenant pas à l’Union européenne avec un animal.
Il doit être établi par un vétérinaire officiel du pays tiers d’origine (en cas d’importation) à la suite d’un examen clinique, concluant que les animaux sont en bonne santé et aptes à supporter le transport à destination.
Dans le cas d’une réintroduction sur le territoire de l’Union européenne (retour en France), le certificat sus-visé peut être remplacé par le passeport de l’animal ; le certificat est intégré dans la rubrique IX du passeport communautaire intitulée « Examen clinique ». Ce certificat doit être rédigé dans les 10 jours précédant le retour et doit être bilingue (français et langue du pays d’origine).
Le Certificat sanitaire international, communément nommé certificat de bonne santé, est couramment demandé à l’entrée sur un territoire. La DGAL (Direction générale de l’alimentation), dans sa procédure standard d’exportation de carnivores domestiques, le considère même comme obligatoire quelle que soit la destination.
