Accord de l'éleveur avant toute saillie

Sylall44
Sylall44

Bonjour,

Toute la question est dans le sujet .

Je possède un bouledogue français mâle de 4 ans. et je voudrais savoir une chose :

L'éleveur d'origine peut-il m'interdire de saillir mon bouledogue français sans son accord ? car selon ses dires, je devrais passer par lui avant toute saillie. Est-ce légal ?

Dans l'attente de votre réponse,

Cordialement,

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Sylall44
Sylall44

je suis déjà allé sur le site. Je suis allé voir hier soir et je sais qu'il a eu deux ou trois portées (je dirais deux).

Il est confirmé 1. Après pas de test spécifique.

Même si je le fais reproduire sans prévenir l'éleveur, ce dernier ne peut en aucun cas le savoir. Je peux faire celui qui ne savait pas, surtout que je n'ai pas eu le chien par lui, mais un particulier, et que je n'ai rien signé.

L'éleveur n'a donc aucun pouvoir sur moi.

Je peux faire celui qui ne savait pas (dans le cas bien sûr si je le fais reproduire, ce qui n'est pas d'actualité là).

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Kikaah
Kikaah
@gally_shiba - @plume_kirua_cats

Va sur le site lof select, tu peux trouver tous les chiens inscrits au lof, et connaître leur descendance ;) tu saura combien de fois il a été reproduit, s’il a eu dés test de santé, fait des expo...etc

En fait j’ai vraiment du mal à comprend tout ça. Est ce réellement un don, dans le sens « il est à toi fait en ce que tu veux », ou bien une garde en copropriété (le terme n’est sans doute pas le bon) où le chien est à toi mais, pour une durée déterminée, l’éleveur peut continuer à l'utiliser pour la reproduction. Ça se fait plus avec les femelles mais avec un mâle pourquoi pas. Si c’est en « copropriété » en effet, tu n’as pas le droit de le faire reproduire avec n’importe quelle femelle, tu ne doit pas non plus le stériliser (de suite) sans l’accord de l’éleveur. Enfin vois avec lui c’est plus simple.

" 𝑰𝒏𝒔𝒕𝒂. @gally_shiba - @plume_kirua_cats "
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Sylall44
Sylall44

La consanguinité je ne sais pas : soit Pyrénées, soit La Rochelle. Moi je vis dans la région de Nantes.

En regardant sur le net, a priori oui, elle a son nom dans deux établissements (un élevage en Pyrénées" qui semble plus centré sur les équidés et l'autre pour les chiens). mon chien est né dans les Pyrennées pourtant. donc je ne sais pas trop.

Il me la dit quand je l'ai appelé pour faire le changement de nom (car ca n'a pas été fait avec l'ancien couple de particulier qui l'avait). Il y a donc de cela, un mois.

L'éleveur me parlait de papier. mais je ne sais pas lesquels. Ce son ceux en rapport a la non stérilisation et la reproduction a priori. Il a déjà fait des chiots oui (je ne sais pas combien de fois et je ne sais pas dans lequel des 2 élevages).

J'ai eu des infos seulement par SMS avec léleveur. (qu'il donne pas les papiers si non stérilisé et qu'il faut que j'ai son accord pour reproduire) .Et la toute première fois, par appel téléphonique pour signaler que j'avais récupéré le chien et qu'il était encore à son nom.

Je ne sais pas combien de fois il s'est reproduit. Aucune vue sur ca!

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Kikaah
Kikaah
@gally_shiba - @plume_kirua_cats

C’est possible de gérer 2 élevages à plusieurs km de distance ? 🤔 vous habitez dans quelle région sans indiscrétion ? Cette histoire de consanguinité ça concerne quel région ? Pyrénées ou La Rochelle ?

Quand il a dit que quand il donne un adulte non stérilisé, il garde les papier.

Apres selon l’icad le chien est à votre nom puisque l’éleveur s’en est occupé mais de quels papiers parlais il ?

Ça fait beaucoup de questions tout ça mais logiquement le chien vous appartient bien. Pour cette histoire de reproduction autorisée ou non, le mieux reste de le laisser tranquille à ce niveau là, ça vous évitera des embrouilles (on sait jamais l’éleveur peut vous casser les pieds) il a assez reproduit comme ça, et ce n’est pas le’ but de son adoption.

" 𝑰𝒏𝒔𝒕𝒂. @gally_shiba - @plume_kirua_cats "
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Sylall44
Sylall44

j'ai déjà remonté le pedigree en regardant sa lignée sur SCC. L'éleveur a aussi a un site oui. Ce que je comprends pas c'est qu'il vient d'un élevage des Pyrénées, et que les anciens proprio l'ont récupéré dans un élévage pas loin de La Rochelle. Après vérification les deux élevage appartiennent bien au même nom de l'éleveur. donc je ne sais pas

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Kikaah
Kikaah
@gally_shiba - @plume_kirua_cats

Pour en savoir plus sur le fonctionnement de son élevage, voir ces chiens s’il tiens un site..parceque donner un chien sans rien signer, sans le stériliser, un chien visiblement mal socialisé, pour des raisons qui le semble bizarre...bref, pour voir ^^

" 𝑰𝒏𝒔𝒕𝒂. @gally_shiba - @plume_kirua_cats "
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Sylall44
Sylall44

oui je l'ai mais en quoi ca va vous aider de connaite l'affixe ?

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Kikaah
Kikaah
@gally_shiba - @plume_kirua_cats

Tout cette histoire est louche, tu a l’affixe de l’éleveur ?

" 𝑰𝒏𝒔𝒕𝒂. @gally_shiba - @plume_kirua_cats "
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Sylall44
Sylall44

Le problème c'est que le chien, je l'ai récupéré chez un particulier, qui lui même l'a récupéré chez l'éleveur. Ils ont rien signé, et moi non plus (ni avec l'éleveur, ni avec les particuliers). J'ai par contre mis le chien à mon nom, car cela n'avait jamais été fait. Même si l'éleveur était étonné que ca n'a pas été fait surout qu'il m'a dit qu'il l'avait fait. Les anciens proprio (particulier) m'ont même dit qu'ils le relancé car recevait pas les papier du chien comme quoi il leur appartenait. Qui croire? qui ment ? enfin bizarre.

par conséquent, je n'ai aucun contrat avec quiconque juste le carnet de santé, son numéro de puce (avec papier) et la carte de détenteur du chien récemment reçu après avoir fait la demande de changement de propriétaire par télephone avec l'éleveur. Bizarrement, moi du premier coup ca a marché et les papier je els ai recu en quelques jours.

M'appartient il vraiment en fait ?

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Utilisateur anonyme
Utilisateur anonyme

AUCUN ELEVEUR NE PEUT VOUS INTERDIT DE FAIRE REPRODUIRE UN CHIEN QUE VOUS LUI AVAIT ACHETE, même s'il inclut une clause dans ce sens qui est totalement illégale car celà s'appelle '' UNE LIMITATION DU DROIT DE PROPRIETE" . Cette clause est caduque, tout comme une autre clause qui oblige le propriétaire à faire steriliser une chienne ou castrer un chien, toutes ces clauses sont caduques. Par ailleurs, la chambre de cassation dans son arrêté du 12 mars 1980 déclare que de telles clauses sont illégales et abusives.

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