Alors, comme j'ai deux secondes ce matin, je reviens sur ton martinet :
- Qui pourrait effectivement, à raison de la disproportion de la réprimande par rapport à l'attitude de l'animal, de son caractère répété, et de la violence des coups portés être considéré comme un sévice grave (code pénal article 521-1),
- Ou à défaut et a minima, constituer un mauvais traitement au sens de l'article R654-1 du code pénal, nécessitant l'intervention d'une oeuvre de protection animale à qui le chien devrait être confié, vu la répétition là encore des coups, l'âge et la race de l'animal, dont on craint que ces mauvais traitements répétés le conduisent à présenter un danger pour l'Homme à terme.
Misanthrope, mon petit conseil de lecture personnelle si le code est un peu trop lourd à digérer pour toi, c'est l'ouvrage "Le droit animalier" par Florence Burgaud et le fantastique Professeur Marguénaud (oui, je suis une groupie), qui est lui-même à l'origine et à l'élaboration de la compilation qu'est le code.
