Et moi je sens le gasoil?
Ah ces jeunettes ne sont pas patientes !!!👎
On ne va pas dire que c'est pas ma plus grande qualité... 😁 Et surtout j'allais fermer le PC pour la soirée. Pas grave je réponds aujourd'hui.
Ce que je trouve très dommage dans l'affaire, c'est que le véto n'ait pas fait de recherches et de certificat de suspicion pour la parvo, parce que là c'était gagné d'avance, vice rédhibitoire merci au revoir.
Là du coup les choses se compliquent, mais que très légèrement. On sort de la combinaison code rural/code civil pour retomber dans du code civil pur, article 1641 - les vices cachés.
Concrètement, cet article nous dit que : "Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus."
En l'espèce, la chose est le chiot, l'usage auquel on la destine c'est la compagnie, et désolée d'être glauque mais la compagnie d'un animal décédé c'est pas ce qu'on voulait.
En l'espèce le vice caché est semble-t-il caractérisé, puisque :
- Le défaut (la maladie) n'était pas apparente au moment de l'achat, et surtout pour les néophytes que vous êtes,
- Rendait le bien inutilisable, puisque le chiot est mort,
- Existait vraisemblablement au moment de l'achat, et c'est là le point faible de l'histoire, c'est que vous avez dû échanger par téléphone avec l'éleveur d'après ce que je comprends, y a pas de trace écrite. Note à tout le monde pour plus tard : toujours confirmer les termes d'un échange téléphonique par un écrit immédiatement après (mail, courrier), c'est une déformation professionnelle que j'ai mais c'est bien utile.
La garantie des vices cachées doit être mise en oeuvre dans les deux ans de sa découverte, donc c'est bon vous avez le temps...
Ce que je vous conseille comme mode opératoire :
- Appeler l'éleveur pour lui dire que finalement vous avez trop de peine, et souhaitez un remboursement du chiot au lieu de l'échange proposé.
- Puis lui écrire, EN RECOMMANDE A/R, pour confirmer tout ça en joignant le certificat du vétérinaire. Si vous voulez un modèle de courrier faites-moi un MP.
- S'il refuse, saisissez le médiateur de la consommation (Mediavet pour les éleveurs) en demandant le remboursement du prix du chiot + des frais véto.
- Et si ça n'aboutit pas, zou au Tribunal.
En gros il faut faire simple, pas véhément, puisque l'éleveur ne semble pas non plus complètement indisposé à vos demandes. "Un bon arrangement vaut mieux qu'un mauvais procès".