Le site des animaux de compagnie
  • Se connecter
  • Devenir membre
Logo wamiz

Combien a-t-on le droit d'avoir de chiens dans un appartement ?

:
Pinko

Combien a-t-on le droit d'avoir de chiens dans un appartement ?

Posée par il y a 8 ans dans Questions Entretenir son chien | 12 réponses
je voudrais savoir si il existe des lois sur le nombre de chiens que nous avons le droit de possédez dans un appartement
Signaler un abusRépondre
Trier par : Vote | Date de publication

12 réponses

  • 6
    Répondu par Ancien utilisateur

    bon je me suis renseignée sur le code pénal et rural et donc effectivement
    entre 1 et 9 pas besoin d'attestation
    entre 10 et 49 : il faut , une attestation soumise par la DDSV , une déclaration de préfecture et respecter certaines conditions , comme vivre a + de 100 m de son voisin par exemple.
    au delà de 50 il sera demandé en plus une étude d'impact sur l'environnement de l'élevage et avoir une étude de voisinage (dans un rayon de 1km) favorable
    bref là nous dépassons le cadre de l'appartement :)

    • Signaler un abus
  • 3
    Répondu par Axu95

    Non alors pour la loi, un " particulier " est autorisé à avoir au maximum 9 chiens sevrés, au delà il faut envoyé un dossier à la DSV pour être à déclaration et détenir au maximum 49 chiens.
    Il n'y a pas de nombres précis, il faut se dire que si on peut avoir 2 chiens ensemble, c'est mieux, mais il faut veiller à ne pas surpeupler l'appartement et que chacun garde son coin a lui ^^

    • Signaler un abus
  • 1
    Répondu par Pinko

    merci pour toutes vos rèponses les wamizz ;)

    • Signaler un abus
  • 1
    Répondu par Inconnu Pets

    La réponse a été donnée donc je dis bravo à Azena et aux autres ^^

    Clopine tu dis n'importe quoi car c'est pas maxi 3 chiens ! et en mieux sache que c'est mieux 2 que 1 car comme sa quand ils seront seuls ils se tiendront compagnie

    • Signaler un abus
  • 1
    Répondu par Ancien utilisateur

    en fait toutes les réponses sont exactes, mais imprécises
    en fait pour chaque chien, la taille de ton appartement doit pouvoir en contenir 4.
    en gros si tu as deux bergers allemands par exemple , tu doit avoir la place d'en rajouter 8 de plus. et ainsi de suite ...
    et , en fait même si tu as plus de neuf chiens , et que tu n'a pas l'intention de les faire se reproduire , alors pas besoin d'attestation, par contre on peut te demander de justifier la castration et la stérilisation des chiens.
    après bien sûr tout dépend de l’hygiène des lieux.
    dans tous les cas, même si il est écrit sur ton bail que tu n'a pas le droit d'avoir de chiens, tu as le droit d'en avoir , car le propriétaire n'a pas le droit de te l'interdire , par contre tous les dégâts occasionnés sont à ta charge

    • Signaler un abus
  • 1
    Répondu par Lichristiane

    la loie dit que tout le monde peu avoir neuf chiens,au dessus il fautfaire une declaration et c'est de l'elevage,donc faut etre en regle,peu importe la taille

    • Signaler un abus
  • 0
    Répondu par Ancien utilisateur

    attention c'est différent les HLM sont gérés par l'état les modalités de bail sont donc différentes que si on loue a un propriétaire privé

    • Signaler un abus
  • 0
    Répondu par Audrey Et Eux

    Sa dépend, moi en HLM c'est 9 chien !

    • Signaler un abus
  • 0
    Répondu par Mariion261

    c'est suivant la taille si c'est des chihuahuas tu peux en avoir trois mais si c est un labrador par exemple un seul est preferable.

    • Signaler un abus
  • -2
    Répondu par Ancien utilisateur

    d'après la loi ont a le droit d'avoir 50 animaux au dessus il faut passer un certificat de capacités mais en appart vaut mieux ne pas en avoir beaucoup car il y a les voisins

    • Signaler un abus
Pour répondre à cette question, vous devez vous connecter ou vous inscrire à Wamiz
Wamiz est gratuit grâce à la publicité, si vous aimez Wamiz merci de ne pas bloquer les pubs ;-)