Possession de chien dans une résidence

Elisadscm
Elisadscm

Bonjour à tous,

j'écris sur ce forum car je fais face à un problème.

Je possède avec mon père, 2 adorables chiennes ( une mère et son bébé ) qui sont âgées respectivement de 11 ans et 6 mois. Mon père vient de déménager de notre terrain pour s'installer dans une résidence dans laquelle le propriétaire lui empêche/interdit de garder nos chiens. Ce ne sont évidemment pas des chiens de catégorie 1, ce sont deux épagneuls croisées terre-neuve. Nous ne pouvons et ne voulons pas ! nous séparer de nos chiens, c'est toute notre vie, nous avons la mère depuis qu'elle est bébé et pareil pour son bébé à elle. Elles sont tellement gentilles qu'elles ne feraient pas de mal à une mouche sincèrement, elle sont très bien éduquées.

Que pouvons-faire ? Sommes-nous en tort ? J'espère que vous aurez une solution à mon problème, ou que pourrez au moins m'éclairer un petit peu..

Merci à vous en avance

15 réponses
Emla
Emla

Bonsoir

Le terme « résidence » m’interpelle. Il s’agit d’un immeuble avec des appartements en location ou un autre type de résidence ?

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Utilisateur anonyme
Utilisateur anonyme

Une portée à 11 ans?..

Comment ça se fait ?..

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Werewolf1
Werewolf1

La loi interdit pas d'avoir un ou des animaux dans une maison ou un appart en location...Sauf si l'animal ou les animaux crée(nt)une nuisance à la tranquillité du voisinage...J'ai justement un article qui en parle et je vais le mettre sur le post...

" "Vos animaux" sur RMC,"Véto de choc" sur W9,"La vie secrète des chats" sur TF1,"Animal Academy" sur TF1 et Animaux-Online... "
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Werewolf1
Werewolf1

UN S'YNDIC D'IMMEUBLE PEUT-IL M'INTERDIRE DE POSSÉDER UN ANIMAL ?

Un règlement de copropriété ne peut, en aucun cas, interdire de posséder, dans son appartement ou sa maison, un animal domestique familier et non dangereux. C’est la loi.

Cette règle est valable pour les propriétaires comme pour les locataires. Pour autant, tout n’est pas non plus possible : le règlement de copropriété peut interdire la possession d’un chien à catégorie ou de certains nacs (singe, serpent, araignée…) réputés non familiers, d’où la nécessité de bien lire ce règlement avant de s’engager.

En outre, ce n’est pas parce que votre animal est toléré que vous pouvez lui laisser tout faire. Les nuisances (sonores, olfactives, saletés, destructions, etc.) sont interdites et, en cas de non-respect, la responsabilité du propriétaire de l’animal peut être engagée. Enfin, en cas de manquement grave à la tranquillité du voisinage, une plainte peut être déposée qui peut aller jusqu’à la demande de se séparer de l’animal. Le respect des autres, c’est encore ce qu’il y a de mieux pour faire accepter son chien ou son chat !

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Werewolf1
Werewolf1

Voilà...J'ai mis un article en post qui dit si on a le droit ou non d'avoir un animal chez soi...Vous pouvez lui(le proprio)mettre sous le nez...Vous pouvez lui tenir tête là-dessus,mais ça peut créer des tensions...Je suis en train de réfléchir au moment où j'écris...Vous pouvez éventuellement vous renseigner auprès d'avocats spécialistes en droit animalier pour savoir quoi faire si il veut rien entendre...Je connais justement une avocate qui est bien...Je peux vous donner ses coordonnées si vous voulez...

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