Bonjour,
Toute la question est dans le sujet .
Je possède un bouledogue français mâle de 4 ans. et je voudrais savoir une chose :
L'éleveur d'origine peut-il m'interdire de saillir mon bouledogue français sans son accord ? car selon ses dires, je devrais passer par lui avant toute saillie. Est-ce légal ?
Dans l'attente de votre réponse,
Cordialement,
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S’il y ni à aucun écrit vous ne risquez rien puisque vous n’etes pas engager à ne pas reproduire votre chien , ce que fait votre éleveur c’est juste insensé car c’est juste ce que lui veux mais s’il y a rien en terme de contrat le propriétaire du chien fait ce qu’il veut sans aucuns besoins d’accord de l’eleveur
ok! et qu est ce que je risque s'il apprend que je l'ai fais reproduire dans son dos ? même si j'ai rien signé. Je n'ai absolument rien signé (ni avec l'éleveur ni même avec l'ancien couple détenteur du chien).
Dans ce cas si vous n’avez signer aucuns papiers concernant une autorisation dites lui qu’il n’a aucun droit de regard sur une possible saillie avec votre chien .
communication par téléphone au debut pour dire que le chien était à son nom.
Puis échange par sms dont l'histoire de la demande d'autorisation avant toute saillie
communication par téléphone au debut pour dire que le chien était à son nom.
Puis échange par sms dont l'histoire de la demande d'autorisation avant toute saillie
C’est écrit quelque part par écrit le fait qu’il doit donner son autorisation ?
oui c'est l'élevage qui m'a dit ca. Il m'a di que quand il donne un adulte non stérilisée, il garde les papier. et a ajouter pas d'autorisation de reproduction sans son accord
C’est l’elevage qui vous a dit qu’i, faut les prévenir et avoir leurs accords pour toute saillie ?
le problème c'est que l'élevage n'est pas à côté de chez moi. il est à 700 km de chez moi.
Je l'ai récupéré il y a un mois en don à un couple de particulier qui s'en séparait (ils l'ont également eu en don par l'éleveur car il manque à ce chien une oreille, mangée par sa mère par accident le jour de sa naissance).
je n'ai aucun contrat mise à part son carnet de santé, son numéro de puce. J'ai même du faire le changement de nom du détenteur (donc à mon nom). Je me suis donc tourné vers l'éleveur d'origine qui a mis le chien à mon nom, sachant qu'il avait pourtant fait le changement de nom pour le couple avant moi. Quand je l''ai contacté en disant que le chien était à son nom au lieu de l'ancien couple de particulier chez qui je l'ai récupéré, il était surpris. L'éleveur a donc mis le chien à mon nom (j'ai reçu quelques jours après un papier de l'I-CAD).
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