Pouvez vous m'aider svp?

Utilisateur anonyme
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Bonjour a tous . Alors voila je vous avait parlez de mon avie d'avoir un chien mais que ce n'etai pas possible car ma proprio ne voulai pas et vous m'aviez dit qu'elle n'avait pas le droit d'interdir mon droit d'en avoir un.

Et tout a l'heure j'était chez mon véto( mon lapin c'est fait castrer) et on regardait les differente race de chien et ma petite soeur a demander a ma mere si on pouvait en avoir un, bien sur elle a répondu que la proprio ne voulait pas et mon autre soeur lui a dit que c'etai elle qui n'en voulait pas.

elle lui ne lui a pas repondu puis a ajouter que c'etait un animal calin qu'elle adorai mais le probleme reste le meme ma proprio .

Je ne sais pas comment lui dire qu'on a le droit meme sans l'accord du proprio elle me dira qu'elle ne veut pas d'ennuit avec eux ect...

Pour mon pere c'est pareil

Mais je suis sur qu'au font d'eu ils aimerai bien en avoir un

pouvez vous m'aidez a les convaincre et que l'on aura pas de probleme avec la proprio

(dsl pour mon roman :/)

Merci de toute vos réponses ^^

17 réponses
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Tout depend de ton bail! si il est stipulé que les animaux domestiques sont interdit alors effectivement ta mère a raison par contre s'il n'y a rien de stipuler par rapport aux animaux tu peux en avoir un

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sur le bail il est marquer" pas de chien" mais d'autre membre de wamiz mon dit que meme avec ça de marque on pouvait en avoir un

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Je croit que avant ont avait le droit mais je croit que depuis peu ont peu plus si le proprio n’accepte pas je ne suis pas sûre

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A mon avis si tu prend un chien alors que ta proprio ne veut je pence qu'elle aurait le droit de vous faire partir, vaux mieu pas riquer parce que soit tu serait obliger de déménager ou de malheuresement abandoné le chiot que t'aurait adopté. (ce n'est qu'un avis je connait pas la lois). Tu peut tjr essayé de regarder sur internet tu devrai pouvoir trouver :)

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enfaite je croit que tu a le droit

D'après l'article 10-1 de la loi du 9 juillet 1970

tu a le droit de posséder un animal familier sauf les chien de catégorie 1

Cet loi a été confirmer pas l'arrêt du 3/11/2011

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ouai ducoup le fait de dire qu'on veut pas de chien sur un bail c'est inutile alors ^^

Bref c'est pas la premiere fois ou ya des "contradiction" dans les lois lol

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je vais en parler a mes parents fin essayer :/

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Tes parents pourrait redemandé à la proprio peut etre qu'elle a changé d'avis ou qu'elle ne serait pas contre si c'est un petit chien, c'est une maison avec jardin ou un appartement ?

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Comme déjà dit, et ceux qui disent le contraire n'ont pas du lire les lois à ce sujet ou chercher à se renseigner, stipulé ou non dans le bail, vous avez le DROIT, donc selon la loi en vigueur de posséder un animal de compagnie (chien compris, sauf chiens de première et deuxième catégorie ou là, la propriétaire peut refuser), sinon aucune loi ne l'interdit.

le fait que ce soit marqué dans le bail n'est pas valable, car cette clause est considérée comme abusive et donc est forcément annulée.

je vais tenter de retrouver le texte de loi exact, et te le mettre afin que tu puisses le faire lire à tes parents. Par contre, même si il est vrai que vous pouvez posséder un animal, votre proprio pourra être casse-pied mais sans pouvoir recourir à la loi.

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Elle ne pourra pas vous mettre dehors non plus, sauf si bail non rallongé. Therose, renseignes toi avant de donner de fausses réponses. Tu sembles manquer de connaissances (ce n'est pas une critique, juste une constatation) et mieux vaut s'abstenir dans ces cas-là, un mauvais conseil peut parfois faire beaucoup de mal.

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