sphynx acheté avec contrat besoin de conseil

Utilisateur anonyme
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J'ai signé un contrat lors de l'adoption de mon chaton sphynx, une femelle.

Sur le contrat il est stipulé que le chat doit être stérilisé à 6 mois.

Que si je ne respecte pas les termes du contrat relatifs à la stérilisation, je serai redevable de 5000€ à l'éleveuse.

Ma vétérinaire refuse de l'opérer à 6 mois, elle insiste sur le fait qu'un chat de race doit être opéré au plus tôt à 8 mois.

J'en ai parlé avec l'éleveuse, mais elle ne veut rien entendre, et menace de m'envoyer un recommandé réclamant les 5000€ si le chat n'est pas opéré d'ici le 15 du mois.

Que me conseillez-vous ? Le contrat que j'ai signé a-t-il réellement de la valeur ?

Merci

45 réponses
Utilisateur anonyme
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Le contrat de vente d'un animal n'est pas sous tendu à la qualité d'éleveur ou non. Tu peux vendre un animal loof et ne pas être éleveur dans la limite d'une portée par an. Elle n'a pas droit de se prévaloir du titre d'éleveur mais ça ne préjudicie en rien à l'acheteur et à la validité du contrat.

Meilleure solution tu ne réponds plus à ses mails, tu envois une lettre recommandée avec AR avec demande des certificats (si tu les veux) pour avoir la preuve que la qualité de l'objet acheté est la bonne (désolée de parler comme ça mais un animal aux yeux de la loi est un meuble) à savoir lof sinon tu demanderas des dommages et intérêts devant le juge pour dol.

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P'titefleur
P'titefleur

Tu as acheté un sphinx et tu n'es pas en possession de son pédigree....

ce n'est pas normal.

Mais ta véto dis n'importe quoi sur le fait qu'un chat de race doit être opéré au plus tôt à 8 mois.

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Utilisateur anonyme
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Le contrat signé entre l’éleveuse et toi n'a aucune valeur légal, c'est un contrat basé sur la confiance. Au yeux de la loi un animal à le même statut qu'un meuble ( moi aussi ça me choque mais c'est comme ça) et donc une fois acheter tu peux en faire ce que tu veux.

Ton éleveuse n'a en aucun cas le droit de te forcer a la faire stériliser en échange de son pedigree, si elle voulait qu'elle le soit c’était a elle de les faire stériliser avant l'adoption. La rétention de papier est interdite par la loi.

Le pire c'est que tu es de bonne fois et que tu compte bien faire stériliser cette chatte mais pas a la date décider par l’éleveur sur conseil de ton veto, je ne vois pas pourquoi elle de demanderai 5000€ de dédommagement.

Pour ce qui est du conseil des veto, pour mes deux coons mon veto voulait que j'attende qu'ils aient entre 8 mois et 1 an, soit disant que ça freinerai leur croissance alors que c'est plutôt l'inverse, les éleveurs font stériliser leur chat avant 3 mois, la seule contre-indication c'est si le chat fait moins d'un kilo ce qui était loin d’être le cas chez moi. Je lui est dit que s'il ne voulait pas me les castrer tout les deux a 5.5 et 6 mois j'irai voir ailleurs.

Pour Guizmo j'avais aussi une clause dans mon contrat qui indiqué que je n'aurais pas le pedigree sans preuve de la castration de mon poilus, j'en ai discuté avec mon éleveuse et d'autre éleveur qui me disaient qu'ils savaient que c’était pas légal et qu'ils le faisaient dans le but plus de faire "peur" a l'acheteur pour qu'il fasse stériliser les chats. J'ai reçu le pedigree bien avant de faire castrer mon loulou.

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Utilisateur anonyme
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Malheureusement l'éleveuse d'où vient Hermione ne veut rien entendre, pfff.

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P'titefleur
P'titefleur

Beaucoup d'éleveurs font stériliser ou castrer leurs chatons, lorsqu'ils sont vendus animaux de compagnie avant de les donner vers les trois mois et demi quatre mois.....et il n'y a aucun problème.

Moi aussi j'ai reçu le pedigree de Flemming avant de le faire castrer à six mois, et l'éleveuse avec qui je suis toujours en relation et à qui je donne des nouvelles et des photos, m'avait aussi envoyé le diplôme de champion du père de mon matou ainsi que l'original de son arbre généalogique et une copie de celui de sa maman et de son papa.

Sur le contrat de cession elle avait stipulé que : "l'acquéreur s'engage à ne pas destiner le chaton à l'élevage. Il devra donc veiller à ce qu'il ne se reproduise pas en le faisant stériliser".

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P'titefleur
P'titefleur

Je trouve que huit mois pour stériliser une minette c'est un peu tard, car elle peut avoir ses chaleurs et il vaut mieux pratiquer cette chirurgie avant l'apparition des premiers signes d'activité sexuelle, de façon à ce que le bénéfice de l'opération soit maximal.

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P'titefleur
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Usibelle : peux tu mettre le lien, j'aimerai lire l'explication.

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Utilisateur anonyme
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Je n'avais pas vu que tu vivais en Belgique ... Ca change tout, la loi est différente.

Quoiqu'il en soit personnellement je lui donnerai plus de nouvelles et lui enverrai le papier en novembre lors de la stérilisation et si elle veut l'argent il faudra qu'elle se tourne vers la justice ... Après c'est risqué car en Belgique peut être que le droit des contrats est à mille lieu de celui de la FRance et que tu lui devras 5000 euros ...

Donc soit tu prends le risque de payer soit tu prends le risque de ne pas écouter les conseils de tes vétos (qui sont étranges au passage) ...

EDIT : usibelle c'est à cause de l'obligation de stérilisation pour tous les animaux domestiques non ?

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P'titefleur
P'titefleur

Usibelle : je viens de voir ton autre post .....

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P'titefleur
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Ou tu te trouves un autre véto....qui ne te dit pas n'importe quoi !!!!

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