sphynx acheté avec contrat besoin de conseil

Utilisateur anonyme
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J'ai signé un contrat lors de l'adoption de mon chaton sphynx, une femelle.

Sur le contrat il est stipulé que le chat doit être stérilisé à 6 mois.

Que si je ne respecte pas les termes du contrat relatifs à la stérilisation, je serai redevable de 5000€ à l'éleveuse.

Ma vétérinaire refuse de l'opérer à 6 mois, elle insiste sur le fait qu'un chat de race doit être opéré au plus tôt à 8 mois.

J'en ai parlé avec l'éleveuse, mais elle ne veut rien entendre, et menace de m'envoyer un recommandé réclamant les 5000€ si le chat n'est pas opéré d'ici le 15 du mois.

Que me conseillez-vous ? Le contrat que j'ai signé a-t-il réellement de la valeur ?

Merci

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45 réponses
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P'titefleur j'ai mis ce lien surtout pour ce qu'il faut savoir pour l'opération et en plus ça prouve qu'on peut l'opérer sans soucis à 6 mois.

Usibelle en a fait un copié/collé.

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La clause est donc causée : l'interdiction d'élevage. Il oblige à stériliser sur un jour vu comment s'est écrit ... donc ridicule ... donc besoin d'interprétation du juge donc appréciation souveraine sur savoir si une stérilisation en novembre au lieu de septembre serait disproportionnée. La rétention du papier n'est pas autorisée il me semble.

De plus il est écrit "est tenu de laisser stériliser", moi ça me laisse penser que c'est l'éleveur qui doit le faire. Cette clause est vraiment mal rédigée à mon sens.

Conclusion : il y a de grandes chance pour que la clause soit abusive.

L'éleveuse a un numéro sirey et est vraiment pro ?

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Célineo
Célineo

De toute façon, interdire de reproduire est illégal, donc l'éleveur ne peut pas l'exiger ...

" Comportementaliste canin - hund.fr "
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Catalouna,

"L'acheteur et le vendeur conviennent que le chat est vendu avec une interdiction d'élevage. L'acheteur est tenu de laisser stériliser le chat à l'âge de 6 mois (5/09/2013). Le vendeur retiendra tout titre de propriété du chat jusqu'à ce que l'acheteur du chat donne une preuve de la stérilisation écrite par un vétérinaire."

Si l'acheteur ne respecte pas la clause de stérilisation, l'acheteur et le vendeur sont d'accord d'un supplément de paiement de 5000€ à remettre au vendeur."

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La rétention du papier ça par contre je crois que c'est interdit ... Surtout que le contrat n'est pas annulé mais qu'il y a un forfait de non exécution.

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Sevv,

Mais je ne compte en aucun cas lui faire avoir des jeunes, le rendez-vous pour la stériliser est pris, ce sera le 5/11.

Catalouna,

Je dois envoyer la preuve à l'éleveuse, c'est seulement à ce moment-là que je recevrai son pédigrée.

Franchement, pour 2 mois, je trouve son comportement exagéré.

Mon prochain sphynx ne viendra pas de chez elle.

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Peux tu reproduire la clause exacte de ton contrat stp ?

C'est une question de reproduction à mon avis entre 6 et 8 mois la chatte peut faire une portée.

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P'titefleur
P'titefleur

Pour moi ces deux véto sont dans le faux.....

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Utilisateur anonyme
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2 vétos tiennent le même discours, donc j'aurais tendance à leur faire confiance.

Pourquoi l'éleveuse n'accepte pas d'attendre les 8 mois du chat ? Ca change quoi ?

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P'titefleur
P'titefleur

Normalement l'éleveur demande l'envoi du document d'un véto qui a fait la stérilisation....dans ce cas je ne sais pas.....

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30 commentaires sur 45

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