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Mon chat (non vacciné) a mordu ma voisine, elle veut porter plainte. Je risque quoi ? Et lui ?

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Kasper51

Mon chat (non vacciné) a mordu ma voisine, elle veut porter plainte. Je risque quoi ? Et lui ?

Posée par il y a 11 mois dans Questions Comprendre son chat | 6 réponses
Je suis parti en vacances, pendant ce temps ma voisine m'a proposé de venir chez moi pour s'en occuper. tout s'est bien passé pendant une semaine mais après l'avoir embêté un petit peu mon chat a attaqué ma voisine au bras en la blessant gravement (la plaie a nécessité 16 points de sutures et un arrêt de travail). Elle prévoit de porter plainte car elle est très remontée, que risque mon chat (qui n'est pas vacciné ni pucé car c'est un chat d'appart) ? Et moi le propriétaire ?
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Trier par : Vote | Date de publication

6 réponses

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    Répondu par Fourpaws

    @kasper51 , Re-Bonjour, La loi est la même , que ce soit pour un chien ou un chat ..
    Par contre, d'après ce que vous indiquez, il est bien possible que votre minou ait tenté de se faufiler lorsque votre voisine est entrée -ou sortie de chez vous - et qu'elle ait cherché le rattraper précipitamment en l'attrapant par la queue (c'est, malheureusement souvent un réflexe , la queue se situant à l'arrière -donc à portée de main ) , ce qui surprend le chat et est douloureux pour lui : la réaction ne se fait pas attendre , il se retourne , s'agrippe et mord . Il peut ainsi mordre à plusieurs reprises tant que l'on ne l'a pas relâché .
    La réaction de votre voisine est tout de même disproportionnée étant donné qu'elle est la responsable de cet accident (le chat ayant été laissé à sa garde) mais elle veut probablement également minimiser sa responsabilité et son implication directe en rejetant la "faute" sur votre chat .
    Imaginez qu'elle vous ait avoué son (ses) geste(s) (= ses torts) envers votre chat, votre réaction immédiate (tout comme celle d'une majorité de personnes)s aurait été de lui répondre : "c'est une réaction normale de défense de la part d'un chat " , "vous n'auriez pas dû".. etc..
    Etant donné le constat de votre amie , oui, vous seriez en droit de porter plainte pour mauvais traitement, voire, pour abus de confiance ... (mais il vaut mieux dans ce cas avoir des photos l'appui).
    Sans la connaître, je pense que votre voisine n'est pas franchement de "bonne foi" et n'assume pas non plus sa part de responsabilité . Cordialement,
    P.S : un dépôt de plainte = une procédure = frais de procédure : votre voisine devrait y réfléchir deux fois avant de porter plainte , il faudra tout de même qu'elle indique le motif et les circonstances exactes et si il est démontré son implication directe et les conditions dans lesquelles votre chat a été retrouvé, elle peut tout aussi bien perdre ce procès et par conséquent, devoir en régler les frais + frais vétérinaire si il y a lieu .
    Cordialement,

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    Répondu par Kasper51

    Bonjour et merci a tous de m'avoir aiguillé... Je préfère tout vous raconter du début. J'ai mon chat depuis maintenant plus d'un an et demi, c'est un ami qui a eu une porté et qui m'a passée un chaton agé de 6 mois et sevré. Mon chat n'a jamais été méchant ou quoi que ce soit mais j'aime beaucoup jouer avec lui et il me griffe et mord donc très souvent le bras et cela ne me dérange pas (de plus il joue a mordre et griffer qu'avec moi et pas avec mes parents). Pendant plusieurs mois il s'est mis a fixer le dehors et un beau jour en essayant d'attraper un papillon surement il est tombé, je m'en suis rendu compte trop tard et il a passé une nuit dehors et est revenu le lendemain. Et depuis cet incident il cherche souvent à sortir, je lui ai donc acheté une laisse de chat et je le promène vraiment pas loin (10 mètres environ autour de la maison) et malgré cela il essaye souvent de sortir de l'appart et part dans la cage d'escalier. Ma voisine m'a dit que mon chat avait essayé de sortir et en le prenant de force la il s'es mit a attaquer.
    Aujourd'hui j'ai une amie qui a un chat qui vient tout les jours s'occuper de mon chat et il n'y a aucun problème, cependant elle m'a dit que quand elle est rentré chez moi pour la première fois, il y avait de la pâté pour chat séché dans sa gamelle qui n'avait pas été lavé du tout depuis une dizaine de jour apparemment, il n'avait pas d'eau, que la litière avait une odeur nauséabonde ainsi que rempli de caca et de pisse. Ma voisine s'en occupait donc vraiment très mal (mes parents ont dit que si ma voisine portait plainte, eh bien que nous nous porterons plainte également pour maltraitance animal ainsi qu'insalubrité) Peuvent-ils ?
    Je suis a l’étranger je rentrerai le plus vite possible, surement cette semaine, mais j'ai quand même une cinquantaine d'heure de route.
    Dès mon retour je le ferai vacciner et pucer et tout ce qui va avec...
    Merci Gabyn, j'ai tout gardé, captures d'écran, SMS etc.
    Kikaah, je vais y remédier au plus vite, Merci
    Fourpaws, Merci j'ai cherché des articles de loi mais c’était toujours en relation avec les morsures de chiens et non de chats mais ma voisine a été mordu il y a environ 4-5 jours, elle est parti aux urgences le jour même, les urgences lui ont dit que si son bras gonflait qu'elle y retourne immédiatement etc, sachant qu'elle m'a déjà menti au téléphone par rapport aux circonstances de la morsure (elle m'avait dit que le chat l'avait attaqué sans raison au seuil de la porte alors que la vérité c'est qu'elle a essayé de l'attraper) je soupçonne le fait qu'elle veuille me la mettre a l'envers (excusez moi pour l'expression mais c'est vraiment ça) et faire marcher les assurances pour se faire des sous-sous...
    Merci a tous

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    Répondu par Fourpaws

    @Kasper51, Bonjour, Votre chat n'est ni « sauvage » ni errant , ni un animal catégorisé : il ne risque rien sauf si il est porteur de rage.
    Par contre, ce que dit la loi dans ce cas : Vous êtes civilement et pénalement responsable de votre animal .
    il doit être emmené chez un vétérinaire qui le mettra sous surveillance quinze jours. L’animal devra être présenté au même vétérinaire au moins 3 fois. La première visite doit avoir lieu le lendemain de la morsure, puis la semaine suivante et enfin quinze jours après pour éviter tout risque de suspicion de rage (l a seule manière d’exclure tout risque de contamination est donc de mettre l'animal sous surveillance durant les 15 jours qui suivent l’agression. Si l’animal ne présente aucun symptôme de rage à l’issue de cette période de mise sous surveillance, il ne peut avoir transmis le virus rabique.
    C'est obligatoire : article R223-35 et 231-1 du code rural et arrêté du 21 avril 1997.
    (certaines assurances « responsabilité civile » remboursent ces visites obligatoires).

    Votre chat ne sortant jamais de chez vous et n'ayant jamais été , ni n'étant pas en contact avec un animal susceptible d'être porteur de rage , il ne peut donc être porteur lui-même .
    De toutes façons, filez chez votre vétérinaire et faites-le identifier (obligatoire depuis 2012 qu'il sorte ou non) et si un jour vous le perdiez ou si il s'échappe lors d'une garde ou lors d'un accident, cela peut aussi lui sauver la vie (fourrière etc.) ; profitez-en pour lui expliquer la situation.

    Contactez votre assureur et demandez-lui si votre contrat multirisques habitation couvre ce genre d'accident.
    Les frais des soins sont normalement pris en charge par la Sécurité Sociale de la « victime » mais pour le préjudice lié à l'arrêt de travail , tout dépend du nombre de jours d'arrêt .

    Votre voisine est bien évidemment en droit de porter plainte , par contre, elle a quand même sacrément dû faire plus que l'embêter pour qu'il la morde ainsi : un chat ne mord en général Que quand il ne peut faire autrement pour se défendre lorsqu'il se sent agressé et qu'il ne peut fuir.
    On sait bien qu'il n'est vraiment pas recommandé de déranger , « embêter » , ou forcer .. un animal, quel qu'il soit , surtout en période de forte chaleur , durant laquelle il recherche le calme et la tranquillité et depuis fin juin, il y a eu beaucoup de périodes de forte chaleur , ce qui a aussi pu contribuer le faire réagir.

    Le mieux serait tout de même d'essayer de détendre la situation en l'invitant à dîner ou autre .. Cordialement,

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    Répondu par Gabyn

    Et faites au moins pucer le chat, parce que cela veut dire que légalement vous n'en êtes absolument pas propriétaire, donc il risque de ne pas être couvert pas votre assurance responsabilité civile... et qu'il peut vous être légalement retiré.
    Et c'est quand même un minimum, un chat d'appart peut s'enfuir, être volé lors d'un cambriolage, s'il a un accident et que vous l'emnez chez le véto (comment vous prouvez qu'il est à vous - vous voulez dire qu'il n'a jamais été vacciné, aucun carnet de santé ?) etc.

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    Répondu par Kikaah

    Ce qui est embêtant c’est que ces vaccins ne soit pas à jour, ça peut porter en votre défaveur...

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    Répondu par Gabyn

    C'est elle qui embêtait votre chat, qui du coup s'est défendu et l'a blessée ? Mettez par écrit tous les faits tout ce qui s'est dit, gardez trace des emails, SMS etc. et vous appelez tout de suite votre assurance responsabilité civile (qui doit être associée à votre assurance habitation) savoir ce qu'il convient de faire car l'incident doit de toute façon leur être signalé par recommandé sous un certain délai.

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