Je pense pas qu’il y ai une histoire de méchant ou pas méchant mais d’honnêteté. Vous annulez une vente, il est normal de récupérer l’argent.
Je ne sais pas si on peut récupérer un acompte mais pour les 800€ qu’il ne vous rend pas c’est du vol. Vous pouvez toujours lui envoyer un recommandé avec accusé de réception lui demandant de rendre les 800€ sous quinzaine (histoire de mettre une date limite) sinon vous irez à la police porter plainte pour vol. En général ça fait bouger les choses.
" 𝑰𝒏𝒔𝒕𝒂. @gally_shiba - @plume_kirua_cats "
Bonjour,
Votre situation est effectivement compliquée et mérite une attention particulière. Vous avez signé un contrat et versé un acompte de 400 € initialement, ce qui représente un engagement de votre part. Dans la plupart des cas, l’acompte est non remboursable sauf mention contraire dans le contrat, car il garantit l’achat du bien ou de l’animal. Cependant, l’éleveur a demandé le paiement intégral de 800 € avant la date prévue de récupération, ce que vous avez accepté et payé. Si le contrat n'indiquait pas de clause stipulant que le paiement complet devait être effectué à une date antérieure, cette exigence soudaine pourrait être perçue comme un changement unilatéral des conditions de vente.
L’éleveur a ensuite confirmé que vous pouviez récupérer le chat le 15 décembre, puis a manqué à son engagement en ne répondant pas et en adoptant un comportement hostile. Cela peut être considéré comme un manquement à ses obligations contractuelles, d'autant plus qu'il a proposé l'annulation et le remboursement de la vente, ce qui pourrait être interprété comme une reconnaissance de sa responsabilité.
Lorsqu'il a indiqué par message qu'il ne rembourserait que les 800 € sans l'acompte de 400 €, il aurait fallu que cela soit conforme aux termes initiaux du contrat signé. L'éleveur qui refuse ensuite de rembourser la totalité de la somme, tout en vous obligeant à récupérer le chat malgré votre demande d'annulation, pose un problème sérieux.
Vous devriez consulter un professionnel du droit pour examiner précisément les termes de votre contrat et évaluer si l'éleveur est en droit de conserver tout ou partie des sommes versées. Si vous avez conservé les échanges écrits (SMS, e-mails), ils pourraient servir de preuves pour démontrer le non-respect de ses engagements. Une mise en demeure écrite par courrier recommandé pourrait être une première étape pour demander un remboursement intégral ou partiel. Si cela échoue, vous pourriez envisager de porter l'affaire devant une juridiction compétente, comme le tribunal d'instance, pour faire valoir vos droits.
Je vous encourage à consulter rapidement un professionnel pour vous guider dans cette démarche et maximiser vos chances de résoudre ce litige de manière favorable.
Bonne journée,
Antoine
" Étudiant(e) vétérinaire, chargé(e) de mission pour la Junior-Entreprise ProVéto Junior Conseil "