Propriétaire chien

jss78
jss78

Bonjour à tous,

 

Un membre de ma famille s’est séparé de son ex conjointe il y a 3 ans, ils ont adopté un husky qui est au nom de madame. Lors de leur séparation, elle a décidé de lui laisser mais de le garder à son nom à elle. Depuis 3 ans, elle ne donne plus de nouvelles, elle ne paye absolument rien, ne prends jamais des nouvelles du chien mais elle peut le récupérer à tout moment et refuse de céder le chien alors qu’elle ne s’en occupe clairement pas et ne participe pas financièrement. Que faire ?…

Merci d’avoir pris le temps de lire ce message.

Bonne journée.

4 réponses
Kikaah
Kikaah
#gally_shiba #plume_kirua_cats

Et si il lui rachète le chien ? Parfois le fric fait changer d’avis les gens…et devenant propriétaire elle ne pourra plus refuser de faire le changement ? 

" 𝑰𝒏𝒔𝒕𝒂. #gally_shiba & #plume_kirua_cats "
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jss78
jss78

Même pas… Elle est vraiment fermée à tout. Elle veut le garder à son nom, sans prendre de nouvelles rien… Sachant qu’il est dans une maison clôturée avec un terrain et il est habitué à la présence d’une berger allemand ils sont inséparables. Si elle le récupère (faut pas rêver), il sera dans un appartement et malheureux./

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Docline
Docline

Il faut qu'il prévienne son assureur qu'il est "détenteur" d'un animal (la loi distingue propriétaire légal et détenteur réel - il doit garder ses tickets de caisse et ses factures de véto) car en cas de problème c'est toujours le détenteur le responsable, pas le propriétaire.

(en cas de conflit le tribunal donne normalement raison au détenteur même si le propriétaire prétend le récupérer -sauf bien entendu contrat particulier à durée déterminée lors d'un séjour à l'étranger ou d'une longue hospitalisation par exemple)

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Loustick
Loustick

Bonsoir, il peut prouver qu'il paie les frais relatifs à son entretien (véto). Il y a une procédure pas très lourde qui doit lui permettre de mettre le chien à son nom.

Se renseigner auprès de l'ICAD.

" Les bouquins, c'est parfois bien mais cela ne fera jamais le poids face à l'expérience. "
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