Problème avec contrat Saillie

Miaspitznain28
Miaspitznain28

Bonjour à tous , j’aurais besoin de votre aide, ma petite Mia Femelle spitz nain , a eu ses chaleurs fin octobre, nous l’avons emmené chez un mâle pour effectuer la saillie, nous avons lu et signé le contrat puis déposer une somme de 300€ pour la saillie, elle est resté 3 jours chez le mâle et elle était dans son 13 jour de chaleur lors de son arrivée et elle est partie au 15 jour, la propriétaire du mâle n’as constaté aucune saillie, il y a eu des tentatives (le mâle montait sur la femelle) mais en vain, ils ne sont pas resté accroché , elle m’as communiqué que elle as été très absente et que peut être la saillie s’est faite a un moment ou elle n’était pas présente , au jour d’aujourd’hui cela fait un mois de tout ça , nous avons emmené la chienne au vétérinaire et elle nous a confirmé que elle n’est pas enceinte, je demande un remboursement à la propriétaire du mâle vu que je ne souhaite pas refaire un essai et elle me refuse le remboursement, sur le contrat il est figurer ces règles 1: « La saillie est réalisé lorsque la partie chez laquelle se déroule la saillie constate au moins un accouplement effectif de l’étalon à la chienne »

2: « la rétribution prévue au présent contrat est exigible des la réalisation de la dernière saillie et ce, que le résultat soit positif ou négatif »

3: «  si la saillie échoue ou si le résultat de la saillie est négatif, une nouvelle saillie est proposée. Les tentatives de saillie successives sont limitées à trois. L’intervalle entre deux saillies ou tentatives est fixé a prochaines chaleurs. Les éventuelles périodes d’indisponibilité de l’étalon ne sont pas comprises »

Les prochaines chaleurs de ma petite Mia serait au mois de juin , et celles d’après en janvier 2025, je lui ai gentiment demandé un remboursement car la saillie n’as pas eu lieu et elle refuse , elle me dit que je ne respecte pas le contrat et que sur le contrat il est figuré que elle me rembourserai au bout du troisième essaie, elle même me signale ses parties du contrat que je viens de vous partager, elle se plaint d’ailleurs d’avoir jeté un tapis sur le qu’elle m’a chienne a urine et se plaint , moi je lui communique également mon mécontentement suite à avoir récupéré ma chienne malade (elle avait mangé les crottes de son chat), pouvez-vous m’éclairer un peu , comment dois-je faire ?

2 réponses
ProvetoJuniorConseil
ProvetoJuniorConseil
Une Junior Entreprise est une association à but non lucratif (loi de 1901) implantée au sein des Grandes Écoles ou des Universités Françaises qui réalise des études ayant une vocation...
  • Expert vérifié

Bonjour,

D'après ce que je lis dans votre contrat, les 300euros ne devaient être versés qu'après la dernière saillie (d'après la clause numéro 2). La clause numéro 1 établit que la saillie est bel et bien réalisée si la propriétaire de l'étalon a constaté un accouplement effectif. Or, d'après vos dires, cela n'a jamais été le cas.

Vous pourriez donc avancer comme argument qu'aucun des services que devait fournir la propriétaire de l'étalon n'a été rempli et que, par conséquent, cette dernière ne peut prétendre à aucune rétribution.

Vous pouvez vous rapprocher d'un avocat pour rompre le contrat et donc, récupérer vos 300euros.

En espérant avoir pu vous aider,

Amandine

" Étudiant(e) vétérinaire, chargé(e) de mission pour la Junior-Entreprise ProVéto Junior Conseil "
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DarkSasuke
DarkSasuke
Fan de lapinous (et d’anime)

Bonjour si elle n'a pas vu de sailli ce n'est pas normal qu'elle vous fasse payer, je rejoins l'avis précédent de vous rapprocher d'un avocat

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