Bonjour,
Dans un premier temps, il est indispensable d’identifier votre chat chez votre vétérinaire à l’aide d’une puce, si ce n’est pas déjà fait. En effet, l’identification est obligatoire depuis 2011 et cela donne à votre chat le droit de se promener dans un rayon de 1 km autour de votre foyer. Tout chat non identifié sur la voie publique ou chez un particulier peut être saisi et mis en fourrière. Cependant, cela ne lui donne pas le droit de se promener chez votre voisin, même s’il est difficile de l’en empêcher.
Une fois identifié, il est donc préférable de régler à l’amiable le litige avec votre voisin. Vous pouvez avoir une discussion calme et respectueuse avec lui afin d’essayer de comprendre ses préoccupations et trouver des solutions sans pour autant enfermer votre chat chez vous. Vous pouvez également lui expliquer que votre chat a besoin d’un espace extérieur pour son bien-être et qu’il ne lui fera pas de mal ni ne créera de troubles du voisinage. Je vous conseille d’installer des clôture et des répulsifs naturels afin de d’éloigner votre chat de chez lui (comme du vinaigre blanc, du citron…). Votre animal pourra donc se balader sans pour autant troubler l’environnement de votre voisin. Il est essentiel de maintenir une communication ouverte afin de créer un environnement harmonieux entre vous et de trouver un terrain d’entente.
Concernant les menaces proférées à l’encontre de votre chat, conservez toute preuve si cela se répète. En attendant de trouver un accord avec votre voisin, il est nécessaire de surveiller votre chat en cas d’éventuels actes de malveillance (sorties sous surveillance ou en harnais si besoin). Vous pouvez également rappeler à votre voisin que toutes sévices et actes de cruauté envers un animal domestique est puni de 3 ans d'emprisonnement et de 45 000 € d'amende (article 521-1 du Code pénal).
Si vous n’arrivez pas à vous mettre d’accord, vous pouvez faire appel à un tiers pour vous aider : le conciliateur de justice. Cette démarche gratuite est obligatoire avant toute action en justice. L'objectif est alors le même que précédemment : trouver un accord amiable entre vous et votre voisin. En cas de nouveau désaccord, la voie judiciaire peut être ouverte. Cependant, votre voisin devra prouver que votre chat provoque des nuisances qui dépassent les inconvénients normaux du voisinage (fortes odeurs, dégâts, miaulements incessants…), et vous devrez prouver que des menaces ont été proférées.
J’espère avoir pu vous aider et que la situation s’améliorera.
Manon
" Étudiant(e) vétérinaire, chargé(e) de mission pour la Junior-Entreprise ProVéto Junior Conseil "
