RESERVATION D'UN CHIEN

Question

Bonjour,Je me permet de vous solliciter sur une question .En juin 2020 nous nous sommes déplacé voir un éleveurs pour acheter un chient Malinois, (femelle en gestation à cette période) quand nous sommes rentrées nous avons validé par virement bancaire la réservation d'un chiots (mâles) avec un contrat que nous avons reçu par émail de la confirmation de l'encaissement de l’acompte via un virement et un contrat de réservation, jusque là aucun souci.à la naissance des bébés il y avait que 1 mâle que nous n'avons pas eu car nous étions pas les premiers à la réservation.éleveurs nous à proposer d'attendre la prochaine saillis quelque mois après avec une autre femelle,  cette saillis à eu lieu 24/10/2020  après mes relances la saillis n'a pas fonctionné , chienne vide .elle nous propose d'attendre en septembre 2021.nous lui avons demandé d'annuler le contrat de réservation et de nous rendre la somme de 200 euros, mais nous avons été très surpris de sont agressivité qui à refusé catégoriquement de nous rendre cette argent.La déception de nos enfants à été tellement grande que nous avons préféré nous retourner vers un autre éleveurs qui pouvais nous fournir un chiots très rapidement.je souhaite savoir si je peux faire un recours car nous nous sommes pas désiter via un chiots disponibles, ni un abandons juste un chiots que nous sommes même pas sur d'avoir tous simplement.merci de votre aide.Aujourd'hui étant donné qu'elle ne décroche pas à nos appels téléphoniques, nous venons de lui faire rappeler sont engagement à nous fournir un chiots ou dans quelle cas ont demande une annulation de cette réservation et un remboursement.en utilisant l'article R221-1 du code de la consommation.J'aimerais votre aide svp .merci

Kikaah · Answer

« nous venons de lui faire rappeler sont engagement à nous fournir un chiots »

Que l’éleveur va vous fournir, je comprend que vous soyez dessus de ne pas avoir pu récupérer votre chiot plus tôt mais la nature à choisi, pour le coup l’éleveur n’y est pour rien (même si on peut constater son manque d’amabilité...)

Alfredw · Answer

Voilà ce qui peut arriver quand on considère un chien comme un bien de consommation.

ProvetoJuniorConseil · Answer

Bonjour,

Si j'ai bien compris, vous avez donc versé 200 euros d'acompte. En cas de versement d’acompte, on ne peut faire machine arrière. La vente est conclue et le chien doit être "livré" par le vendeur.

L’éleveur peut s’engager à vendre les chiots "futurs" sous la condition qu’ils existent un jour. Si le chiot désiré ne vient pas à naître sous une certaine durée (3 mois en général, cela dépend du contrat), alors la condition n'est pas remplie et le contrat sera annulé de lui-même.

Je ne connais pas les clauses exactes de votre contrat donc je ne peux pas vous en apporter la certitude que vous soyiez en droit de demander un recours pour obtenir un remboursement.

En espérant vous avoir apporté de l'aide,

Cordialement,

Amélie

Fenniche · Answer

Merci pour vos retours.Pour information sur le contrat si pas de chiots je devrais attendre à la prochaine saillie, pas plus sur le contrat.Merci

Billy34 · Answer

BonjourJe ne veux pas être désagréable mais ce type de contrat me répugne. Ok pour un contrat avec acompte et réservation quand on achète un bien de consommation mais un être vivant !! 😈N'achetez pas: adoptez !

Answer

"Pour information sur le contrat si pas de chiots je devrais attendre à la prochaine saillie" L'éleveur peut donc vous répondre que la chienne n'est saillie qu'une fois par an et vous étiez d'accord.

Kikaah · Answer

Bonjour Je ne veux pas être désagréable mais ce type de contrat me répugne. Ok pour un contrat avec acompte et réservation quand on achète un bien de consommation mais un être vivant !! 😈 N'achetez pas: adoptez !

Ben perso c’est pas le contrat qui me répugne, c’est l’idée de posséder un être vivant le plus rapidement possible, quitte à faire plusieurs élevage qui propose immédiatement un chiot, limite peu importe si les reproducteurs sont respectés du moment que y a de la production...(Noël arrive bientôt..)

Désolé fenniche si c’est pas ce que vous pensez mais votre poste porte à croire que c’est cela...

À priori le contrat a l’air clair, si pas de chiot disponible tout de suite, attendre la prochaine portée.

Fenniche · Answer

Je comprends votre agacement sur le sujet, je vous

précise tous simplement que nous avons déjà

attendu la sallis de la dire que nous voulions un chien de toute urgence ,c est pas juste.

Oui c est un être vivant comme vous le dite, mais de la attendre 15mois sans être sûr de l avoir oui ça commence a faire long.

Nous le voulions car pour moi est les enfants c était une bouffe d oxigene après mon cancer.

Fenniche · Answer

Notre réservation était de juin 2020 c était pas Noël.Mais je peux tout à fait comprendre que des personnes peuvent être malhonnête c est pas notre cas.

Caroline-Eg · Answer

Perso je ne vous jugerai pas dessus. Je pense pas qu'il soit légal de faire patienter aussi longtemps quand il y a un accompte. Pour tout vous dire j'ai une race plutôt rare et généralement c'est liste d'attente et accompte uniquement à la naissance des chiots.

Que cela répugne certains ou non la réalité. On ne demande pas d'argent pour un chien hypothétiquement à naître dans 3 ans. Il faudrait voir avec la SCC pour voir la durée légale d'attente. Car sachez que s'il n'y a pas de durée elle peut vous obliger dans 15 mois à payer son chiot.

Perso ce que je trouve dingue à la différence de ce qui s'est dit c'est qu'un éleveur fasse payer des chiots qui ne sont pas nés. Pour moi cela devrait être interdit.