Qui est responsable de l'abandon ?

Question

Bonjour,C'est la première fois que je poste ici j'ai vraiment besoin de votre aide.J'ai trouvé un chien devant chez moi la semaine dernière et en allant chez le véto j'ai pu constaté qu'il était identifié mais aucun numéro de téléphone n'était enregistré et les coordonnées indiquaient une adresse assez éloignée du lieu où je l'ai récupéré. J'ai donc gardé le chien chez moi une journée afin de mettre une annonce sur Pet Alert pour retrouver son propriétaire, sans succès. J'ai donc du me résoudre à confier le chien au refuge ne pouvant pas le garder plus longtemps. Le lendemain, c'est son ancienne propriétaire qui m'a contacté via Facebook en me disant que les coordonnées étaient les siennes mais qu'elle avait du donner son chien a une dame pour raisons personnelles et que le changement de propriétaire n'avait pas été fait (l'iCad aurait perdu les papiers apparemment). L'ancienne proprio a donc contacté la dame en question pour la prévenir que son chien était au refuge mais celle-ci a décidé de ne pas le récupérer. Le refuge a aussi été contacté par l'ancienne proprio (on va l'appeler Charlotte) pour expliquer la situation mais étant donné que le chien était toujours a son nom il n'y a qu'elle qui pouvait le faire sortir de là sinon il serait euthanasié à la fin du délai légal. Avec Charlotte nous avons donc décidé qu'elle ferait sortir le chien du refuge et que c'est moi qui le garderai et m'en occuperai en attendant qu'il trouve une famille (nous avons une bonne piste pour lui c'est déjà ça). Ma question est donc de savoir s'il est possible de porter plainte contre la dame qui en avait la garde ou est-ce que c'est la responsabilité de Charlotte du point de vue de la loi ? Il faut savoir que Charlotte a eu plusieurs échanges écrits qui peuvent prouver que le chien était avec cette dame et qu'elle assume l'avoir délaissé (je ne sais pas si le chien s'est sauvé ou si c'est elle qui l'a mis dehors).J'espère vraiment pouvoir obtenir de l'aide ici, merci à ceux qui prendront le temps de lire et de me répondre.Bonne journée

Beaujabote · Answer

Bonjour,

c'est un très beau geste que vous faites en acceptant de vous occuper de ce chien. Je pense que l'important pour l'instant c'est de sortir ce chien de ce refuge en urgence. Comme vous le dites, c'est la personne identifiée comme sa proprio par Icad qui peut le faire. Pour ce qui est d'une plainte, je ne pense pas que cela aboutisse - la personne pourra toujours arguer que le chien a fuguer -

Voyez le fait que ce chien soit toujours au nom de Charlotte comme une chance - Cela va permettre de récupérer ce chien sans que la personne puisse s'y opposer.

Parfois le fait que les papiers Icad ne soient pas faits est une bénédiction. L'été dernier, une asso voisine a récupéré un chiot errant - pas identifié - mise en conformité faite donc pucé au nom de l'asso - au bout d'un mois le proprio se manifeste - il récupére le chien mais la présidente de l'asso ne le sentait pas donc elle fait trainer les choses pour l'Icad - Elle a eu le nez creux, en janvier coup de téléphone d'un refuge voisin, bonjour on a récupéré le chien de Mr hospitalisé en psychiatrie mais pour l'icad le chien est à votre nom - Elle a foncé pour récupéré le chien car légalement il était toujours au nom de l'asso

Aggie19 · Answer

Je pense que Beaujabote a raison concernant une éventuelle plainte. Mais le principal est bien que ce brave loulou échappe à l'euthanasie et si vous avez déjà une piste sérieuse pour lui trouver une nouvelle  famille j'ai envie de dire Tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes !

Emy62 · Answer

Le chien est sorti du refuge depuis lundi il est chez moi depuis ce temps là. C'est juste qu'on aimerait que le geste soit puni pour au moins la dissuader d'agir de nouveau de cette façon si elle était amenée à avoir un autre animal. En plus le chien a l'air de ne pas avoir été bien traité 🥱

Emy62 · Answer

Bonjour, on a parlé de icad avec ma vétérinaire il y a 3 semaines car justement, elle voulait être sure de mes coordonnées et n° de téléphone.. "Charlotte" est 100% responsable de ce chien. C'est toujours le sien.

En fait je ne comprends pas pk quand il y a un problème avec un chien (ex : chien qui mord quelqu'un) c'est la personne qui a la garde du chien a ce moment là qui est responsable et non le propriétaire mais si le chien se retrouve dehors sans faire de dommage c'est le propriétaire (sur papier) et non la personne responsable de l'animal qui est en cause. 🤦

Answer

Bonjour,C'est bien la personne qui en a la garde qui est responsable, suffit juste de le prouver, comme tjrs.Vous disiez avoir des preuves écrites de son désintérêt pour le chien qu'elle avait en garde, essayez de voir avec ca où ca peut vous mener.Par contre, concernant l'euthanasie possible après le délai légal : de quoi s'agit il exactement, si vous savez ?

Emy62 · Answer

Bonjour, C'est bien la personne qui en a la garde qui est responsable, suffit juste de le prouver, comme tjrs. Vous disiez avoir des preuves écrites de son désintérêt pour le chien qu'elle avait en garde, essayez de voir avec ca où ca peut vous mener. Par contre, concernant l'euthanasie possible après le délai légal : de quoi s'agit il exactement, si vous savez ?

Le chien aurait été euthanasié par la fourrière à la fin du délai légal (donc début de semaine prochaine, la date était déjà fixée) car plus de place à la SPA.

Answer

Ok 😔 Le délai est extrêmement court :/

Docline · Answer

Eh ben il y en a un qui avait un bon ange gardien on dirait !Bravo pour votre belle attitude

Emy62 · Answer

Ok 😔 Le délai est extrêmement court :/C'est 8 jours le délai légal pour que le propriétaire récupère son chien

Lena2809 · Answer

ùalheuresement si la puce est au npm de l'ancienne propriétaire c'est elle qui en est responsable