Le site des animaux de compagnie
  • Se connecter
  • Devenir membre
Logo wamiz

Problème législatif droit du chat asso caht trapGénéral

Créer un nouveau sujet
Posté par il y a 1 an
Bonjour
L association chat trap 92 impose aux adoptants de ne jamais laissé sortir le chat qu ils nous cèdent durant toute leur vie. Ils doivent forcément être confinés.et ce sans analyse ni déplacement sur le lieu dans lequel ils vont être adoptés
Svp cette condition est elle légitime ? Est elle seulement conforme à la loi ?
Cela me paraît non recevable juridiquement
Merci pour vos réponse étant donné que je compte faire la lumière sur ce sujet et attenter un procès.
Reporter un abus
Posté par il y a 1 an
Je ne connais pas la loi mais ça me semble un peu abusif cette histoire. Pourquoi le chat ne pourrait-il pas sortir, d'autant plus s'il est stérilisé ? Ceci dit peut-être que sur le forum chat quelqu'un pourra vous répondre...
Reporter un abus
Posté par il y a 1 an
Les chat on til le sida ? Car sinon si ses le cas ses legitime car sa se propage mais sinon si ne n'est pas le cas et qu'il n'y a aucune raison je ne penssr pas qu'il et le droits. Demande sur le forum des chats je pensse qu'il t'en d'iront plus
Bonne soirée
Reporter un abus
  • Fermer
    Mes photos
    Cliquez sur la photo pour l'intégrer à votre message
  • Insérer une vidéo YouTube
  • Insérer un smiley
  • Insérer :

:

Je me connecte :

Vous devez vous connecter afin de pouvoir poster votre message
Wamiz est gratuit grâce à la publicité, si vous aimez Wamiz merci de ne pas bloquer les pubs ;-)