Bonjour, Nous étions en couple depuis plusieurs années (pas de mariage, ni de pacs) et nous avons décidé d'acheter un chien, nous avons fait moitié moitié lors de l'achat et par gentillesse j'ai accepté que seul son nom figure sur les papiers car c'est la loi, une seule personne n'a le droit d'apparaître dessus. Les années passent et il me quitte salement, tromperie, mensonges etc. Il décide de faire une garde alternée mais ne tient pas nos accords du 1 mois pas plus. Il veut le garder plusieurs mois d'affilés... Bref la totale. Je n'ai pas acheté un chien pour le voir 5 mois dans l'année voir moins. Actuellement c'est moi qui ai le chien et je me tâte à lui redonner car il est tellement menteur qu'il serait capable de me le prendre à vie et surtout parce que j'aime mon chien et que j'ai beaucoup de mal à m'en séparer ne serait-ce qu'un jour. Je souhaiterai savoir si il a des recours pour venir le chercher ? Police etc ? Merci pour vos retours si vous avez été dans la même situation !
Ah ça j'en suis pleinement consciente, je sais que seul le nom sur la papier d'achat fait office de preuve concernant son propriétaire même si nous avons fait moitié moitié. Mais ma question étant : a-t-il des recours de venir le récupérer ?
Ah ça j'en suis pleinement consciente, je sais que seul le nom sur la papier d'achat fait office de preuve concernant son propriétaire même si nous avons fait moitié moitié. Mais ma question étant : a-t-il des recours de venir le récupérer ?
il Peut porter plainte pour vol, la suite dépend de vous , tribunal etc ..
Le chien est au nom de votre ex, donc il est à lui. et s'il ne veut plus vous le laisser, et bien il a le droit.
Et si vous ne lui rendez pas, en effet il peut aller porter plainte contre vous.
En dehors qu'il vous ait fait des crasses dans votre couple, concernant le chien et uniquement le chien, vous l'avez acheté ensemble, donc il a payé une partie aussi.
Comme dit plus haut, le proprio officiel c'est lui. C'est nom qui figure sur l'ICAD et la puce du chien est enregistrée à l'ICAD donc à son nom à lui. Il peut tout à fait aller voir la police pour vol etc. et il récupèrera son chien.
Il faut le comprendre aussi, c'est son chien, il l'a payé avec vous. Et il n'y a pas de maltraitance ? Il a donc droit de vouloir garder son chien.
Si vous voulez récupérer le chien officiellement il faudra faire profil bas, lui racheter le chien au double ou au triple, bref il faut vous arranger pour récupérer le papier ICAD où figure son nom. C'est lui et lui seul en tant que proprio qui doit renvoyer l'original à l'ICAD en disant que le chien est désormais à votre nom. Vous recevrez ensuite un papier ICAD à votre nom.
