contrat d'adoption

Utilisateur anonyme
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Bonjour,

Je cherche auprès de plusieurs forums une solution pour une amie qui a un souci avec une association. Il y a quelques mois, elle signait un contrat d'adoption avec une personne qui cédait un BA (avec option de stérilisation). Peu de temps après, 1 mois environ, elle est tombée malade et à recontacter cette personne pour lui expliquer qu'elle ne pouvait pas la garder (maladie et problème d'agressivité chez le chien envers les congénères, incapacité de le tenir en laisse vu son poids et son énervement) et lui a demandé de le reprendre, comme stipulé dans le contrat. La personne a dit qu'elle ne voulait pas le récupérer et qu'elle laissait libre choix de le replacer (par téléphone). Au bout de 3 mois de recherche d'un nouvel adoptant, elle l'a placé et 1 semaine après ce placement, elle reçoit un coup de fil d'une personne de l'association qui lui dit qu'elle n'a pas respecté le contrat et qu'elle devait rendre le chien ou qu'elle serait poursuivie devant les tribunaux. Elle a alors appris que la personne qui lui a fait signer le contrat était le propriétaire du chien et ne faisait pas partie de l'association. Mon amie avait versé 300 euros lors de l'adoption et l'a fait castré comme convenu au contrat (450 euros de frais). Que peut elle faire sachant que les nouveaux adoptants voudraient bien garder ce chien mais qu'elle reçoit des menaces de l'association. Vu son état de santé, elle aimerait bien trouver une solution mais elle se trouve dans une impasse. L'ex-propriétaire ne faisant pas partie de l'association avait-il le droit de faire signer ce contrat ? Doit-elle récupérer le chien dont la carte d'identification qui était à son nom est partie pour être mise au nom du nouveau maître ? Existe-t-il des lois pour ça ? Je tiens à signaler aussi, pour la fin, que le chien est très bien placé, l'attachement est réciproque avec les gens et qu'il est en parfaite santé, heureux.................

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15 réponses
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Le mieux est d'en parler à l'association, mais bon si la chienne est dans de bonnes conditions et qu'ils ne veulent rien entendre alors oui tu laisse passer ... tu nous tiens au courant.

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Bon courage, en espérant que tout cela s'arrange... Donne nous des nouvelles dès que tu en as, et bon rétablissement à ton amie.

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Je te remercie beaucoup pour ton aide, je vais lui faire part de laisser les gens faire la carte et de faire la "morte" en espérant que cela ne lui arrive pas car elle est très malade et entre à l'hôpital mardi.

Merci à vous et bonne fin de week end

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Et les nouveaux adoptants ne peuvent pas appeler l'association pour leur expliquer qu'ils souhaitent l'adopter ? Ils demande une visite post adoption, si la chienne est en bonne santé et dans de bonne condition je ne voit pas pourquoi ils ne pourraient pas la garder.

Ou alors ne prend plus contact avec eux, les adoptants font le changement de nom et tu verra bien, je ne pense pas qu'ils vont porter plainte, ils vont perdre de l'argent et du temps, si la chienne est bien traiter ils n'auront aucunes raison pour la leur reprendre.

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Il y a eu contact téléphonique avec l'association, mon amie s'est faite incendié au téléphone et menacée de plainte, de dommages et intérêts, etc si elle ne rendait pas la chienne à l'association. Or, le seul contact qu'elle a de "cette association", c'est l'ex-maitre qui ne veut pas la reprendre !!

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La carte d'identification est au nom de mon amie mais elle l'a remis aux nouveaux adoptants en leur demandant d'attendre un petit peu pour faire le transfert le temps qu'elle se renseigne

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CATH a raison on ne pense pas souvent à faire ce numéro -

Il y a aussi des conseillers juridiques à la fondation assistance aux animaux ou autre

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Tu as essayer d'appeler l'association pour leur expliquer ce qui c'était passer ? Demande leur de venir faire une visite chez les nouveaux adoptants.

Sinon normalement oui l'ancien proprio à le droit de signer le contrat (moi je le signe en tant que famille d'accueil pour des associations).

Qui a la carte d'identification ? Elle est au nom de qui ?

La dans ce que j'ai compris, le chien appartient à l'association, donc à moins de faire sa à l'amiable je ne voit pas d'autre solution .. Ou faire "la morte" les associations ne vont pas porté plainte si le chien est en bonne santé et si on s'en occupe bien, elles ont autre chose à faire ...

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Merci d'avance pour elle, elle ne sait vraiment plus quoi faire, un vrai bazar

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Hé...Ba oui...Bien,eug....Moi aussi je ne peut pas t'aider mais aussi comme dit Julie et canelle,''Bon courage!!!!!!!!''

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