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Contrat d'adoptionGénéral

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Posté par il y a 8 ans
Bonjour,
Je cherche auprès de plusieurs forums une solution pour une amie qui a un souci avec une association. Il y a quelques mois, elle signait un contrat d'adoption avec une personne qui cédait un BA (avec option de stérilisation). Peu de temps après, 1 mois environ, elle est tombée malade et à recontacter cette personne pour lui expliquer qu'elle ne pouvait pas la garder (maladie et problème d'agressivité chez le chien envers les congénères, incapacité de le tenir en laisse vu son poids et son énervement) et lui a demandé de le reprendre, comme stipulé dans le contrat. La personne a dit qu'elle ne voulait pas le récupérer et qu'elle laissait libre choix de le replacer (par téléphone). Au bout de 3 mois de recherche d'un nouvel adoptant, elle l'a placé et 1 semaine après ce placement, elle reçoit un coup de fil d'une personne de l'association qui lui dit qu'elle n'a pas respecté le contrat et qu'elle devait rendre le chien ou qu'elle serait poursuivie devant les tribunaux. Elle a alors appris que la personne qui lui a fait signer le contrat était le propriétaire du chien et ne faisait pas partie de l'association. Mon amie avait versé 300 euros lors de l'adoption et l'a fait castré comme convenu au contrat (450 euros de frais). Que peut elle faire sachant que les nouveaux adoptants voudraient bien garder ce chien mais qu'elle reçoit des menaces de l'association. Vu son état de santé, elle aimerait bien trouver une solution mais elle se trouve dans une impasse. L'ex-propriétaire ne faisant pas partie de l'association avait-il le droit de faire signer ce contrat ? Doit-elle récupérer le chien dont la carte d'identification qui était à son nom est partie pour être mise au nom du nouveau maître ? Existe-t-il des lois pour ça ? Je tiens à signaler aussi, pour la fin, que le chien est très bien placé, l'attachement est réciproque avec les gens et qu'il est en parfaite santé, heureux.................
Merci de vos réponses
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Posté par il y a 8 ans
Heu ba alors là je ne peut vrament pas t'aidez desoler ... ='( Mais bon bon courage =)
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Posté par il y a 8 ans
Je ne comprend pas qui a signer le contrat, ton amie et une personne de l'association ou l'ancien maître et ton amie ?
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Posté par il y a 8 ans
Peut tu me dire en privé c'est qu'elle association s'il te plais ? Comme tu habites en île de France, il y a certain association à éviter ...
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Posté par il y a 8 ans
Elle peut toujours téléphoner à la CIRA c'est le 3939 eux renseignent sur tout les problèmes juridique car ça pourrait le devenir !!!!!
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Posté par il y a 8 ans
C'est mon amie qui a signé le "contrat" avec l'ancien maître de la chienne, celui-ci l'avait contacté suite à une annonce que mon amie avait passé car elle recherchait un BA en lui disant qu'il avait une chienne à placer et arrivée la-bas, il lui a dit que ce serait sous contrat d'association et ils l'ont signé ensemble
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Posté par il y a 8 ans
Hé...Ba oui...Bien,eug....Moi aussi je ne peut pas t'aider mais aussi comme dit Julie et canelle,''Bon courage!!!!!!!!''
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Posté par il y a 8 ans
Merci d'avance pour elle, elle ne sait vraiment plus quoi faire, un vrai bazar
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Posté par il y a 8 ans
Tu as essayer d'appeler l'association pour leur expliquer ce qui c'était passer ? Demande leur de venir faire une visite chez les nouveaux adoptants.

Sinon normalement oui l'ancien proprio à le droit de signer le contrat (moi je le signe en tant que famille d'accueil pour des associations).

Qui a la carte d'identification ? Elle est au nom de qui ?

La dans ce que j'ai compris, le chien appartient à l'association, donc à moins de faire sa à l'amiable je ne voit pas d'autre solution .. Ou faire "la morte" les associations ne vont pas porté plainte si le chien est en bonne santé et si on s'en occupe bien, elles ont autre chose à faire ...
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Posté par il y a 8 ans
CATH a raison on ne pense pas souvent à faire ce numéro -
Il y a aussi des conseillers juridiques à la fondation assistance aux animaux ou autre
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