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Cession de chiens et de chats, que dit la loi?Général

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Posté par il y a 3 ans
Brice titi, crée ton post ; ici c'est sur la loi en cas de cession de chien ou chat
"Sois toujours la première version de toi même, et non la deuxième version de quelqu'un d'autre"
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Posté par il y a 2 ans
Bonjour,
Au moins le post est clair et précis. Je vais donc devoir attendre le 20 novembre pour proposer mon petit Fùma à l'adoption car je veux partir en le sachant entre de bonnes mains et pouvoir avoir des nouvelles même après mon départ. Je voudrais l'emmener avec moi mais au Japon ce n'est pas permis et je pars 2 ans. Déjà que j'ai récupérer ce chaton sur le bord d'une route, je ne veux pas qu'il connaisse encore l'abandon c'est pour cela que je n'ai pas envisager la SPA (même s'ils sont compétents et formidables).
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Posté par il y a 2 ans
Nath77000
Crée un post pour ça !!
Ici c'est un sujet sur la cession de chiens et de chats
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Posté par il y a 2 ans
Pour la définition du fameux chien de première catégorie, je vous laisse aller lire l'annexe de l'arrêté qui fixe clairement le type morphologiqu
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Posté par il y a 2 ans
J'ai trouvé ça dans un fascicule, je voulais le partager ici; j'espère que les images seront lisibles:




色即是空
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Posté par il y a 2 ans
Bonjour à tous, j'espère que la question sur ce sujet ne dérangera pas je suis nouvelle alors je rame un peux, j'ai une question car tout n'est pas claire pour moi et je me trouve en difficulté.
J'explique.
J'ai offert un chiot ( que j'ai payer) à ma mère il y a quelques mois, ( qu'elle désirer )
Cependant pour raison personnel, qui m'exede de mon côté mais bon, elle ne veux plus du chiot et me la ramener. ( le problème ne viens pas du chiot qui est adorable.)
Le deuxième soucis c'est que j'ai déjà 3 chiens 3 chat et pleins d'autres animaux, cela m'attriste de ne pas pouvoir le garder mais il faut être réaliste.

Je voulais donc revendre le petit loulou pour me rembourser les frais que j'ai eu lors de l'achat.
Le soucis c'est que comme vous le dite nous n'avons pas le droit entre particulier de vendre des chiens sans le numéro siren/siret, et tout autres démarches.
J'ai donc regarder un tas de forum et des articles, ( qui ne sont pas clair pour moi et ne réponde pas à ma question et me mettent dans le doute).
Il est écrit a nombreuse reprise que la vente d'un chien est interdite des lors que nous ne sommes pas déclarer éleveur etc, mais il précise lorsque vous possédez la mère et que le chiot est né chez vous.
Ma question est donc est ce le même traitement lorsque le chiot n'est pas né à la maison que je ne possède pas sa mère et que j'ai acheter le chiot?
Voilà je ne sais pas si c'est bien claire, mais je ne voudrais pas faire les choses illégalement, déjà que sa me fait énormément de peine de devoir m'en séparer j'aimerais avoir réponse à ma questions plus clairement.

Merci à ceux qui répondrons :)
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Posté par il y a 2 ans
J'avoue que je sais pas trop, c'est vrai que c'est un cas particulier...
Si vous demandez à votre vétérinaire ou à un refuge, ils pourront peut-être vous dire?
En tout cas, si vous finissez par avoir la réponse, pensez à la mettre ici, ça pourra peut-être aider d'autres personnes qui rencontrent la même situation.
色即是空
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Posté par il y a 2 ans
Sa marche pas de soucis, des que j'ai une réponse, je poste :)
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Posté par il y a 2 ans
Sa marche pas de soucis, des que j'ai une réponse, je poste :)
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Posté par Ancien utilisateur il y a 2 ans
Molochin a écrit:
« Bonjour à tous, j'espère que la question sur ce sujet ne dérangera pas je suis nouvelle alors je rame un peux, j'ai une question car tout n'est pas claire pour moi et je me trouve en difficulté. J'explique. J'ai offert un chiot ( que j'ai payer) à ma mère il y a quelques mois, ( qu'elle désirer ) Cependant pour raison personnel, qui m'exede de mon côté mais bon, elle ne veux plus du chiot et me la ramener. ( le problème ne viens pas du chiot qui est adorable.) Le deuxième soucis c'est que j'ai déjà 3 chiens 3 chat et pleins d'autres animaux, cela m'attriste de ne pas pouvoir le garder mais il faut être réaliste. Je voulais donc revendre le petit loulou pour me rembourser les frais que j'ai eu lors de l'achat. Le soucis c'est que comme vous le dite nous n'avons pas le droit entre particulier de vendre des chiens sans le numéro siren/siret, et tout autres démarches. J'ai donc regarder un tas de forum et des articles, ( qui ne sont pas clair pour moi et ne réponde pas à ma question et me mettent dans le doute). Il est écrit a nombreuse reprise que la vente d'un chien est interdite des lors que nous ne sommes pas déclarer éleveur etc, mais il précise lorsque vous possédez la mère et que le chiot est né chez vous. Ma question est donc est ce le même traitement lorsque le chiot n'est pas né à la maison que je ne possède pas sa mère et que j'ai acheter le chiot? Voilà je ne sais pas si c'est bien claire, mais je ne voudrais pas faire les choses illégalement, déjà que sa me fait énormément de peine de devoir m'en séparer j'aimerais avoir réponse à ma questions plus clairement. Merci à ceux qui répondrons :) »


S'il ne s'agit pas d'un chiot qui est né chez toi, toutes les dispositions législatives ne s'appliquent pas.
Attention par contre, il faut au minimum qu'il soit identifié, et par mesure de précaution fais faire un certificat de bonne santé par un véto pour te prémunir d'éventuels soucis avec les adoptants, et fais un document attestant de la cession avec identification de l'animal et mention du prix.

Et petit point de vue perso, parce que c'est moi : as-tu prévenu son éleveur? Si j'étais lui j'apprécierais au minimum d'être au courant du devenir de mes bébés, voire de t'aider à le replacer ou à le reprendre moi-même...
Et puis n'espère pas en retirer l'intégralité de l'investissement que tu as fait, passé trois mois le prix d'un chien lambda ça baisse plus vite que la valeur d'une bagnole roulante.
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