Besoin de conseil pour un amstaff

Bonjour,

Je pense que contacter la SPA est une première étape. Ils peuvent vous aider dans vos démarches si vous leur expliquez votre situation délicate. Si vous avez des preuves de ce qu'a fait votre neveu à cette pauvre bête, c'est encore mieux.

Je ne suis pas très calée niveau administratif, mais c'est toujours mieux de s'entourer à ce niveau ! Bon courage à vous et au toutou.

EDIT : je lis "Mon neveu préférais faire la fête avec ses potes plutôt que de s'occupait de son chien et de se mettre en règle."...cela voudrait-il dire que votre neveu n'a pas tous les papiers nécessaires à la garde d'un chien catégorisé ? Car si c'est le cas, il ne pourra pas le récupérer, et c'est déjà un bon point.

Non il n'a pas tous les papiers nécessaire pour la garde d'un chien catégoriser mais apparemment il s'est renseigner et il pourrais passer le permis de détention sans le chien, ce que je pense impossible pour la partie test comportemental du chien?? Pour les preuves je n'en ai pas sauf quelque photos à l'arriver du chien chez nous. Pour la SPA déjà contacter mais guère de réponse qui pourrait m'aider.

Par rapport à L'i-cad je n'ai que la petite carte et pas le papier qui me permettrait le changement de détenteur mais est-ce possible de le faire sans l'accord du propriétaire actuel??

Non, il y a deux parties à remplir : une de la part des anciens proprios, une autre pour les nouveaux...s'il y en a une qui manque, on ne peut pas faire le changement de propriétaires. Ca risque d'être le plus embêtant, car en effet sans les papiers il ne devrait pas avoir le droit de détenir ce chien, mais il reste le sien et s'il vous le réclame et fait intervenir les forces de l'ordre, j'ai bien peur qu'on vous dise "ben c'est écrit sur le papier, c'est le sien, vous lui confiez".

C'est dommage que la SPA ne vous aie pas renseigné plus que ça...J'ai bien peur que la solution finale soit de le redonner à votre neveu et d'attendre qu'il se remette à maltraiter ce chien pour le dénoncer aux autorités...

Serait-il possible de voir avec votre avocat pour d'éventuelles procédures ? Il doit bien y avoir un moyen de dénoncer le fait qu'il n'ait pas son permis alors qu'il a le chien depuis un moment...je ne sais pas trop, je laisse les autres répondre sur ce point, parfois certains sont bien calés au niveau des lois et peuvent vous donner des pistes.

Sauf qu'en matière de meubles, la possession vaut titre...

Et l'I-cad ne fait pas office de "titre de propriété" du chien, elle identifie tout au plus celui censé être son détenteur.

Le souci étant surtout en l'occurrence que l'un comme l'autre a irrégulièrement détenu un chien catégorisé.

Donc si je demande à mon vétérinaire de me faire le changement pour l'i-cad puisque je n'ai pas les documents sauf la petite carte. Il n'y aura pas faux et usage de faux ??

Mais est-ce que l'i-cad me va pas chercher à contacter l'ancien détenteur ??

Nope, puisque tu es bien le détenteur de ce chien depuis plus de dix mois.

Par contre oui, dans le cadre d'un changement de détenteur sans le papillon adéquat, l'I-cad contacte l'ancien détenteur par LR/AR et lui donne un mois pour répondre.

Pour ce qui est de la propriété ensuite :

- Tu es présumée propriétaire du chien, puisqu'il est en ta possession.

- Mais cette présomption se renverse par tout moyen, et notamment la mise en demeure de le restituer que t'a faite ton neveu.

Tu peux y opposer les soins apportés à l'animal pendant près d'un an, et l'absence de prise de contact par lui pendant ce temps.

Mais c'est parole contre parole.

Sinon essaie de lui proposer de racheter le chien pour une certaine somme (en lui faisant signer une attestation de cession), ça peut mettre un terme au conflit.

PS : si ce n'est pas déjà fait, accélérez la cadence pour l'évaluation comportementale du chien (et la diagnose s'il n'est pas LOF), vous avez déjà 11 mois de retard...

Il y a surement moyen de s'arranger à l'amiable puisque votre neveu ne veut plus du chien! On n'est pas des sauvages quand même! QUOI que....

Voilà permis de détention en poche. Maintenant que faire pour l'i-cad???

Il faut récupérer la carte auprès de votre neveu sans cela il restera son chien! Il faut qu'il vous le cède, ou qu'il vous le vende, vous serez toujours ennuyé sinon! Y'a pas moyen de s'entendre avec lui? Sinon dites lui (même si c'est faut) que vous aller lui rendre, cela suffira peut-être à ce qu'il vous remette les papiers. Les chiens souffrent aussi des conflits de famille, c'est chiant comme si il y avait pas d'autres soucis!