Qui est le propriétaire du chien ? Que dit la loi ?

Marie31130
Marie31130

Bonjour,

J'ai une petite question (enfin plusieurs questions) mais je vous expose la situation :

Ma fille et son compagnon ont adopté un chien (berger d’Anatolie) il y a un peu plus d'un an. Au moment de faire les papiers à la SPA ma fille, en amour avec le chien, a laissé faire son compagnon qui les a mis à son nom à lui bien que c'est-elle qui ait payé pour l'adoption.

Depuis c'est ma fille qui s'occupe du chien, l'éduque, le sort, paie les factures de nourriture, de l'éducateur canin et de vétérinaire.

L'homme de la maison ne faisant qu'engueuler et punir le chien si il estime qu'il a fait une bêtise.

Aujourd'hui le couple est sur le point de se séparer beaucoup à cause du chien mais pas que. Ma fille voudrait garder le chien. Son ami refuse disant que c'est "son" chien (sur les papiers effectivement). Mais il dit sans arrêt qu'il n'en veut plus et qu'il va le ramener à la SPA. Chose qui désespère ma fille. Elle a contacté la SPA la plus proche de son domicile pour savoir si elle pouvait être prévenu si le chien arrivait chez eux et la réponse c'est "oui mais elle devra payer pour le reprendre comme si c'était une nouvelle adoption." Et ce n'est pas dit qu'il l'emmènera à la SPA la plus proche si il veut embêter ma fille.

Mes questions sont donc les suivantes : Ma fille peut-elle faire changer le nom du propriétaire du chien sans l'accord de son ex ? Si oui comment faire ? Que risque ma fille si elle part avec le chien contre accord de son ex ?

Je précise que pour l'instant le couple continu à cohabiter uniquement parce que ma fille fait passer le bonheur de son chien avant le sien.

Merci de répondre à mes questions sans polémique ni jugement. J'ai juste besoin de votre expertise au niveau de la loi sur les animaux et de votre expérience personnelle.

Bonne journée à tous.

11 réponses
Kelinda
Kelinda

le chien appartient au non de celui da sa puce selon la loi meme si c est elle quia payer car en cas de soucis c est le nom corespondant a la puce qui est responsable

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Kelinda
Kelinda

sans son accord elle ne peut rien faire , si elle le prend il peut porter plainte et le recuperer malheureusement

ce serait bien de trouver un arangement fianicier avec lui ou contre un bien

oui un chien qui arrive a la spa est a eux une fois ceder , donc c est normal qu il demnande une participation pour l adoption comme pour tout animal

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Tania28700
Tania28700

Bonjour

Malheureusement votre fille ne peut changer les papiers sans accord du maître.

" "Sois toujours la première version de toi même, et non la deuxième version de quelqu'un d'autre" "
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Kikaah
Kikaah
@gally_shiba - @plume_kirua_cats

Elle peut toujours négocier avec son propriétaire pour lui racheter le chien ? Des fois quelques billets règlent les problèmes…

" 𝑰𝒏𝒔𝒕𝒂. @gally_shiba - @plume_kirua_cats "
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Tania28700
Tania28700

Ce n'est pas faux

" "Sois toujours la première version de toi même, et non la deuxième version de quelqu'un d'autre" "
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Utilisateur anonyme
Utilisateur anonyme

Effectivement un peu d'argent peut régler le soucis vu qu'il n'a pas l'air d'être intéressé par le chien.

Si toutes les factures véto sont au nom de votre fille, il peut y avoir moyen de tenter avec le véto et la spa de faire un changement de nom.

A sa place, j'aurai fait moi même un certificat de cession du chien dans le dos de Monsieur.. mais c'est très probablement contestable et une mauvaise idée.

J'espère que vous aurez des solutions sur le forum, donnez nous des nouvelles .. en espérant que votre fille puisse récupérer le kangal.

Après s'il retourne en SPA, oui il y aura des frais mais ça se terminera bien

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Marie31130
Marie31130

Bonjour à tous,

Désolée de ne pas être revenue plus tôt vous répondre mais j'avais un problème de connexion.

J'entends parfaitement tout ce que vous me dites et je suis d'accord.

Le problème si le chien repasse par la case SPA ce n'est pas de payer mais de savoir dans quelle SPA il aura été amené.

Proposer de l'argent au proprio officiel c'est déjà fait mais il a refusé.

Partir avec le chien c'est s'attirer des ennuis au regard de la loi car ce serait considéré comme un vol.

Hier ma fille l'a filmé en train de battre le chien (avant d'intervenir pour qu'il arrête). Elle lui a dit qu'elle irait porter plainte à la gendarmerie et à la SPA pour maltraitance. Il lui a rit au nez. J'ai dis à ma fille de faire d'autres vidéo pendant le week-end afin de montrer qu'il ne s'agissait pas d'un acte isolé et d'aller les montrer à la SPA qui saura lui conseiller au mieux pour la plainte.

La situation me semble bien bloquée.

La seule chose que ma fille va tester c'est d'en parler avec un ami à lui qui adore les chiens et qui a déjà dit à son copain qu'il n'était pas fait pour en avoir un. Elle espère qu'il convaincra le proprio qu'il a tout intérêt de donner le chien à ma fille histoire d'en être débarrassé sans devoir payer les frais d'abandon demandés à la SPA.

J'espère que cela va fonctionner car je suis moi aussi très attachée à ce chien et je ne voudrais pas le savoir abandonné à nouveau.

Merci pour votre écoute et vos bienveillantes réponses.

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Kelinda
Kelinda

oui bon pour pas que ca vire a la vengance , vue que sont amis aime les chiens, ca serait bien qu il tente de recupere le chien pour le gardez avec lui ( meme si apres il le donnera a votre fille) car si vous lui dite que c est pour votre fille c est sur qu il vat pas le donner vue que la il ne fait que lui chercher des probleme , il se venge sur elle

c est d ailleur pour ca qu il veut pas lui donner a elle car il c est tres bien que ca lui ferait plaisir alors que lui il ne veut que la faire soufrir elle

sinon , bonne idee la video , si vous vous rendez en spa (je sais pas si c est possible ) ou que vous leur expliquer le probleme par telephone avec video a l appui , il y a de grande chance qu il intervienne eux pour lui expliqer qu il doit leur donner sous peine de sanction pour maltraitance

mais ca risque d envenimer le conflit mais bon il ne seront plus ensemble donc ca vat

peut eter monter la video en gendarmerie ou poste de police qui pouront surement intervenir directement , mais la c est un risque qu il ne se venge un jour sur elle

pour la spa vous pouvez les contacter et voir s il peuve vous prevenir s il le met labas , grace a la puce il vous dirons dans quel spa il est

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Tania28700
Tania28700

Bonsoir Marie

Votre fille a une vidéo où on voit l'énergumène frapper son chien. Direction gendarmerie, ils ne peuvent refuser une plainte. Et qu'elle n'hésite pas à joindre 30 millions d'amis

" "Sois toujours la première version de toi même, et non la deuxième version de quelqu'un d'autre" "
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Ktrine37
Ktrine37

Bonsoir Marie, oui comme Kelinda et Tania, il faut tout jouer sur les actes de maltraitance, vous avez des preuves alors n'hésitez plus et foncez à la gendarmerie ou à une association de défense animale !

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