il me semble que l'important c'est surtout le nom figurant sur la puce électronique et le fichier d'identification. Si c'est le votre alors il ne peut pas vous prendre votre chat.
Bonjour, si le chat est à votre nom (puce)sur les papiers d'identification à l'ICAD, vous êtes la propriétaire du chat.Les papiers du contrat de vente ne sont pas suffisants.
Gardez bien les papiers de l'ICAD.
Il se peut tout de même que vous soyez obligée de payer la moitié du chat si vous êtes mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts( je ne sais pas si les animaux font partie du patrimoine), attendez d'autres réponses ou renseignez vous auprès de votre avocat.
Si vous n'étiez ni mariés, ni pacsés vous devez vous arranger entre vous.
Si vous voulez éviter des problèmes, un divorce est toujours un moment difficile qui cristallise les conflits, le mieux est de lui proposer un remboursement des frais effectivement.....la moitié serait le mieux. Mariés, même si c'est un cadeau tout est divisé par deux du fait des revenus en commun.
Au niveau de la loi , c'est le nom inscrit sur la carte d'identification qui confirme la propriété, il ne peut donc rien faire....
la seule personne qui est responsable du chat c est celui dont le nom figure sur la puce eletronique devant la loi c est elle la seul propriétaire qu il est payer ou non ca ne change rien
il n a aucun droit sur le chat sil est a votre nom devant la loi c est vous seul la proprietaire et responsable
mais comme dit plus haut un arrangement financier pourrait desamorcer ce conflit
Comme les autres, je confirme que c'est vous la propriétaire du chat puisqu'il est à votre nom, surtout planquez bien tous les papiers du chat afin qu'il ne vous les pique pas, vu son état d'esprit il vaut mieux prendre les devants. Un cadeau reste un cadeau et donc vous appartient, quelle belle mentalité il a !
Je confirme que le chat appartient à la personne au nom de laquelle il est identifiée. Si cela devait finir au tribunal d'instance, le tribunal confirmerait que vous êtes la seule propriétaire de ce chat. En revanche, vous pouvez peut-être lâcher du lest sur des éléments de mobilier, par exemple, pour satisfaire Môsieur.
