Mon chat a provoqué un accident, suis-je responsable ?
Tout dépend de la nature de l’accident : s’il y a eu collision avec votre animal de compagnie ou non. Euro-Assurance vous éclaire sur ces deux cas de figure qui changent tout au niveau de votre Responsabilité Civile.
Mon chat a provoqué un accident, suis-je responsable ?
Accident sans collision
Vous êtes l’heureux propriétaire d’un matou un peu foufou. Vous avez déjà essayé maintes et maintes fois mais rien à faire : vous n’avez jamais réussi à lui apprendre à traverser sur les passages piétons ! Et comme vous n’êtes pas toujours à ses côtés, il se peut qu’il ne respecte pas toujours le Code de la route à la perfection... Qu’arriverait-il si votre chat traversait sous le nez d’un automobiliste et que ce dernier, en déviant sa trajectoire pour l’éviter, se retrouvait au choix : dans le fossé, dans un mur ou à percuter le pare-choc d’une autre voiture ?
Votre chat, ne comprenant, bien sûr, pas où est le mal, se sera déjà enfuit à toutes pattes sans demander son reste - ni porter secours aux éventuelles victimes. Sachez que si votre animal n’a pas été percuté, il ne peut aucunement être mis en cause. En effet, en l’absence de collision avec un tiers, c’est la personne derrière le volant qui est considérée comme responsable de l’accident car il n’a pas réussi à rester maître de son véhicule.
Accident avec collision
En revanche, si votre chat a été heurté et qu’il a pu être identifié, c’est une autre histoire. L’assureur du conducteur pourra alors effectuer un recours auprès de vous et de votre assureur. En effet, en tant que propriétaire, vous êtes responsable de votre animal au titre de votre Responsabilité Civile.
Ainsi, peu importe l’assurance auto que l’automobiliste a souscrite (au Tiers ou Tous Risques), cela ne change rien, c’est à vous de rembourser les dégâts matériels occasionnés par votre félin.
source : http://www.euro-assurance.com/informations-pratiques/chat-provoque-accident-responsabilite-proprietaire.html
J'en termine également avec ce débat.
J'espère que tu trouveras les bons mots pour que ta voisine modifie son comportement.