Aide pour clause abusive svp?

Lili04
Lili04

Bonjour,

J’ai racheté il y a 4 mois un Bengal auprès d’un particulier qui devait s’en séparer pour des raisons personnelles. Le jour même, j’ai appelé l’éleveur où venait le chat pour me présenter car je suis sa nouvelle famille. Il n’y avait pas de soucis de son côté. J’ai ensuite demandé pour le changement de détenteur car le chat était encore au nom de l’éleveur même si l’ancien proprio l’avait déjà entièrement payé. L’éleveur m’a dit qu’il le fera dans 2-3 mois en même temps que l’envoie du pedigree. J’ai donc fait confiance et j’ai attendu patiemment jusqu’à maintenant. J’envoyais également des nouvelles tout les mois à l’éleveur, qui me remerciait à chaque fois.

Or, il y a 2 jours, il m’a appelé pour me dire qu’il va reprendre SON chat qu’il était dans son droit parce que l’icad était encore à son nom. Je lui demande pourquoi il a changé d’avis après 4 mois, sa raison : je ne l’ai pas vendu à vous de base.

J’ai entendu ça je savais pas quoi dire ?? Je l’avais clairement appelé le jour de l’achat chez son ancien proprio pour me présenter, je donnais régulièrement des nouvelles pour qu’il vient ensuite, 4 mois après me dire ça ? J’ai bien sûr refusé, c’est mon chat maintenant je me suis attachée. Il m’a proposé de rembourser son prix de vente ainsi que les frais vétos que j’ai gaspillé mais j’ai refusé. J’ai donc proposé pour ma part de lui rendre mais de la racheter auprès de lui sans soucis mais il a refusé, il m’a dit qu’il revendra pas le chat puisqu’il le gardera pour lui.

On n’a pas pu trouver une solution à l’amiable donc juste avant qu’il me raccroche au nez il m’a sorti « écoutez vous allez garder le chat ? Vous allez pas me le rendre ? Bah faites comme vous voulez mais je vous donnerai jamais son pedigree! »

Aussi, pendant l’appel, l’éleveur m’a dit qu’il attendait des bébés car il a 2 femelles gestantes, mais j’ai refusé parce que c’est mon chat que je veux à tout prix garder.

J’en ai profité pour appeler l’icad pour expliquer ma situation et ils m’ont bien dit que l’éleveur n’avait pas le droit de faire ça, c’est illégal parce des le chat vendu et payé intégralement, le chat ne lui appartient plus. Donc légalement j’étais la propriétaire. Ils m’ont aussi dit qu’il n’a surtout pas respecter ses obligations puisqu’il n’avait pas directement fait le changement de détenteur. Il ne respecte également pas la loi parce qu’il fait plusieurs portées en étant particulier donc sans numéro de siret.

Alors ils m’ont rassuré que pour l’icad il n’y aura pas de soucis, je l’aurais sous mon nom mais pour le pedigree il faudra voir avec le loof.

Sauf que le loof a dit que qu’ils ne pouvaient pas m’envoyer le pedigree une fois traitée puisque seul l’éleveur peut le recevoir et que ca sera à l’éleveur de me l’envoyer. Donc, ils ne peuvent rien faire pour moi.

Dois-je porter plainte ? Aller au tribunal ? Le dénoncer à la ddpp de son département ? Pour avoir son pedigree ?

Merci d’avance pour vos réponses...

25 réponses
Nekoooochan47
Nekoooochan47

Je ne dis pas que tout le monde fournit un contrat de vente mais juste le simple fait qu’un contrat de vente était obligatoire même dans une revente, ce que le premier acheteur a fait donc la postante peut déjà utiliser cela comme preuve au cas où. Un contrat a été fourni donc on peut dire que le premier acheteur a quand même respecter la loi.

Bref, je me suis renseignée auprès de mon éleveur car j’ai acheté un bengal aussi il n’y a pas longtemps. Il confirme que cet éleveur fait du « black » et que c’est bien une clause abusive car seules les associations peuvent reprendre un chat, que ce soit 4 mois ou 2 ans après. Il pense que cet éleveur n’a même pas passer la formation (ACACED CCAD) alors qu’il a plusieurs femelles vu qu’il fait plusieurs portées = amende. Bref il est choqué quoi qu’un marchand de tapis comme lui existe encore. Il vous conseille aussi d’aller consulter un médiateur. Et vu qu’un contrat a été rédigé entre vous et le premier acheteur, vous pouvez utiliser cela aussi pour vous retourner contre le premier acheteur, dans le cas où lui et l’éleveur se connaissent vraiment.

Mon éleveur a aussi dit que avec la nouvelle loi annoncée le 1er janvier 2021 concernant la vente des animaux (qui est en cours), cet éleveur risque vraiment de gros problèmes donc voyez avec lui en lui expliquant ce qu’il risque, ça le fera bouger lol

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Lili04
Lili04

Bonjour! merci beaucoup encore. Non je pense pas qu’ils se connaissent le premier acheteur est dans la même ville que moi et l’éleveur est à 3h de chez nous. J’ai eu l’ancien propriétaire ce matin il m’a dit qu’il va exiger lui même pour le pedigree pour que je puisse l’avoir sinon il se retournera contre l’éleveur aussi et que lui même ne comprend pas pourquoi l’éleveur réagit comme ça alors qu’il a été prévenu et était d’accord pour la revente. L’ancien proprio a même proposé de se revoir si je le veux pour pouvoir discuter ou pour appeler l’éleveur ensemble vu comme on est de la même ville. Voilà c’est tout ce que je peux dire pour l’instant 😅

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Kalou124
Kalou124

C'est bien à celui qui vous l'a vendu de réclamer le pedigree. Vous ne pouvez pas dire que vous l'avez perdu si il ne lui a pas été délivré.Si vous avez son soutien, c'est bien qu'il est sérieux et s'est fait entuber.

Je pense que l'éleveur a quelques soucis à se faire et qu'il va envoyer le pedigree.

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Saint Thomas
Saint Thomas

Si je comprends bien : vous avez acheté un chat à quelqu'un qui l'avait acheté à un éleveur.

1° C'est le premier acheteur qui doit vous donner le pédigré et faire le changement de nom , c'est à lui que vous avez acheté le chat , pas à l'éleveur.

Votre problème n'est absolument pas celui de l'éleveur.

2° L'éleveur doit remettre le pédigré à celui qui lui a acheté le chat

3) il n'a pas le droit de vous le reprendre puisque ce chat a été vendu.

L'éleveur n'aurait pas dû vous dire qu'il ferait le changement de nom, pour cela il faut que le premier acheteur ait renoncé à la vente

Je vois les choses comme ça.

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Saint Thomas
Saint Thomas

Si je comprends bien : vous avez acheté un chat à quelqu'un qui l'avait acheté à un éleveur.

1° C'est le premier acheteur qui doit vous donner le pédigré et faire le changement de nom , c'est à lui que vous avez acheté le chat , pas à l'éleveur.

Votre problème n'est absolument pas celui de l'éleveur.

2° L'éleveur doit remettre le pédigré à celui qui lui a acheté le chat

3) il n'a pas le droit de vous le reprendre puisque ce chat a été vendu.

L'éleveur n'aurait pas dû vous dire qu'il ferait le changement de nom, pour cela il faut que le premier acheteur ait renoncé à la vente

Je vois les choses comme ça.

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