Droit d'un éleveur ?

Utilisateur anonyme
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Bonjour,

j'ai acheté un chat dans un élevage il y a 2 semaines.

J'ai gardé contact avec l'éleveur et je lui donnais des nouvelles. Je lui ai indiqué que le chat s'habituait lentement et miaulais quand il était seul.

Aussi que je risquais d'avoir une mutation professionnel et que je ne pourrai peut-être pas le garder dans un avenir moyen : fin 2018. Mais que je lui trouverai une famille.

Ce soir l'éleveur m'appel, très désagréable en me disant que j'ai signé un contrat avec une clause qui indique que "si le propriétaire ne peut pas garder le chat, pour n'importe qu'elle raison, l'éleveur doit récupérer son animal sans compensation financière".

Et du coup elle me dit qu'elle va contacter le LOOF pour leur dire que le chat n'est pas heureux et qu'il ne pourra pas rester chez moi et va le récupérer !

C'est un total délire ! Quel est le droit des éleveurs ? Cette clause est totalement abusive ?

Merci à vous.

57 réponses
Utilisateur anonyme
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En fait rien est fait, je ne sais pas encore ce que je vais faire et comment ça se passe.

Il semble évident qu'un chat qui est resté 1 année avec moi et qui doit partir est un réel problème.

Mais le sujet était le rapport avec l'éleveur : celui ci évoque le droit de le récupérer par rapport à une clause du contrat et ce sans restitution d'une partie ou de l'intégralité de la somme.

Vu le comportement de l'éleveur je sens bien que sa motivation n'est pas totalement celle du bonheur du chat mais plutôt une occasion de se faire de l'argent.

Donc pour vous un éleveur qui veut récupérer son chat pour le revendre derrière c'est normal ?

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Tania28700
Tania28700

Non je ne dirai pas cela, tout dépend du contrat (mais je doute car attends ca serait trop facile)

" "Sois toujours la première version de toi même, et non la deuxième version de quelqu'un d'autre" "
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Utilisateur anonyme
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En ma possession j'ai :

- le certificat d'identification provisoire

- un contrat papier qui indique le cédant, le nouveau propriétaire (moi), un mot indiquant que l'éleveur est le propriétaire jusqu'à ce que le paiement intégral soit fait + une clause qui indique qu'en cas d'impossibilité de garder l'animal l'éleveur le récupère.

Cette clause est présente sur de nombreux contrat (elle me dit que ça vient du LOOF, or il y a rien sur leur site) mais sur certains contrats c'est indiqué que l'éleveur le récupère en cas de maltraitance ou mauvaises conditions avérées.

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Tania28700
Tania28700

oui bon je dirai qu'il faut déjà qu'il prouve que le chat est maltraité ; après est qu'il est en droit de le récupérer si tu pars ? là je doute quand même (ton contrat ne stipule pas que tu as ce chat comme "famille d'accueil" ?)

Après tu n'as pas la carte icad qui indique que tu es le propriétaire ?

renseigne toi par téléphone en début de semaine, mets tout à plat, pour être sûr ; coté loof et coté assurance

" "Sois toujours la première version de toi même, et non la deuxième version de quelqu'un d'autre" "
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Tania28700
Tania28700

http://www.loof.asso.fr/gp/conseils.php

il semblerait que l'icad ne soit pas un titre de propriété... donc tout repose sur le contrat on dirait

" "Sois toujours la première version de toi même, et non la deuxième version de quelqu'un d'autre" "
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Utilisateur anonyme
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Non elle refuse de me l'envoyer !

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Tania28700
Tania28700

Une autre question, sur son site internet, cette clause apparaît ?

" "Sois toujours la première version de toi même, et non la deuxième version de quelqu'un d'autre" "
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Utilisateur anonyme
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Le site internet de qui ?

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Goupil70
Goupil70

Bonjour Nestor, et tous les intervenants

Je suis assez choqué de cette histoire. Franchement.

Vous achetez un chat chez un éleveur. Et vous prévoyez déjà de l'abandonner (appelons un chat ... un chat) d'ici un an...

Curieuse démarche...

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Utilisateur anonyme
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Non ce n est pas normal, ce serait trop facile, c est pour cela que j ai dit que la clause me paraissait douteuse.

Sans le défendre, il doit coincer parce que vous lui parlez de le receder dans un an, il doit estimer qu il n a pas bien placé ce chat.

Prenez un peu de recul et mettez vous à sa place. je ne pense pas que son but soit de faire deux fois la vente

Cordialement

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