Bonjour à tous,
On vient de me donner un chat, un chat de race.
Il a tous ses papiers, il est pucé, vacciné, identifié, bref, tout est en regle.
Mais je souhaiterais faire le changement de propriétaire. Pour l'avoir fait avec mon chien je sais qu'il faut envoyer un document à l'ICAD mais comme c'est dans le cadre d'un don entre particulier et non pas d'un achat, je me demande si cela posera problème.
Car sur le papier de l'ICAD ils demandent le numéro de SIRET de l'élevage, hors la, entre particulier, evidemment il n'y en a pas.
Je rappelle que c'est un don et non pas un achat, est il possible de pouvoir faire le changement de propriétaire si j'ai une attestation signée du premier propriétaire comme quoi il s'agit bien d'un don ?
Merci pour vos réponses,
Elodie