Si elle n'a pas la place de le prendre chez elle, il faut la comprendre... Elle l'a fait naître certes, mais si elle a déjà deux mâles et pas besoin ni la place pour un prendre un troisième on ne peut pas la forcer. Parce qu'aussi, en plus de ses deux mâles, elle a sûrement des femelles, et il y a des restrictions sur le nombre total d'animaux et les installations à avoir en fonction. Sinon sur la possibilité de vente, s'il y a bien une clause de réserve de propriété dans le contrat de vente, elle a là encore raison. Le chien reste la propriété de l'éleveur jusqu'à ce que vous ayez fini de le payer, et vous ne pouvez pas le vendre, puisqu'il n'est pas à vous, et vous pouvez être condamné pour cela. Après ce serait peut-être bien de l'appeler, les choses passeraient peut-être plus simplement que par écrit.
Il est pourtant noter sur le contrat de vente que si je viens à me désisté pour quelconque raison , il faut que je la contacte afin qu’elle récupère le chien .. elle ne tient donc pas sont engagement . Ma situation actuelle n’était absolument pas prévu ... cette décision est prise pour le bien de l’animal ... Donc d’apres Vous je n’ai aucun recours ?
Un recours contre quoi? Son refus de prendre le chien chez elle? Ce n'est pas une obligation légale, la réserve de propriété par contre c'est du droit des contrats.
Le chien lui appartient, vous n'avez pas le droit de le vendre, elle ne peut pas le prendre chez elle faute d'infrastructures suffisantes, vous lui devez de l'argent depuis 1 an, c'est tout.
Après comme je vous l'ai dit, il serait bon de l'appeler pour voir comment vous pouvez faire, si elle peut faire jouer son réseau pour le placement du chien, etc. Ou, encore mieux, de lui payer maintenant les sommes que vous lui devez et de faire ce que bon vous semble du chien ensuite.
Parce que si vous vendez le chien 500 euros par exemple, comme il lui appartient elle a théoriquement droit à percevoir la totalité du prix de vente de 500 euros + les sous que vous lui devez encore aujourd'hui.
Si vous placez le chien gratuitement dans une asso et qu'il s'y retrouve stérilisé, elle a le droit de vous attaquer pour avoir cédé et "abîmé" son chien, en plus du paiement du prix restant que vous n'avez toujours pas acquitté...
@Leeleebijou il n'a pas le droit de donner le chien à qui que ce soit, puisqu'il ne lui appartient pas. Mais oui ce serait une bonne solution que l'éleveuse et le client s'adressent ENSEMBLE à de tels interlocuteurs pour le bien-être du loulou.
